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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Vault-de-Lugny
          • 2 O 3903 Personnel : nominations et traitements (1875-1939)
            Police : arrêtés (1904-1906) 1875-1939
          • 2 O 3904 École : réparations à la maison d'école (1861) ; souscription pour l'acquisition d'un harmonium pour l'école de garçons (1875) ; acquisition de mobilier scolaire (1881-1884) ; construction d'une école et travaux supplémentaires (1876-1883) ; laïcisation de l'école de filles (1888) ; location d'une maison pour l'école de filles (1889) ; construction d'une école de filles (1889-1892) ; ouverture d'une école privée (1889) ; réfection de la couverture de l'école de garçons (1896) 1861-1896
          • 2 O 3905 Autres bâtiments civils et équipement 1886-1931
          • 2 O 3906 Église : traitement et logement du desservant (1808) ; refonte de la cloche (1866) ; réparations à la monture de la cloche (1874) ; restauration de l'église et du clocher (1896) ; réparations à la grosse cloche (1923)
            Cimetière : donation d'un terrain pour agrandissement du cimetière (1876) ; clôture (1878) ; acquisition d'un corbillard (1898) ; désaffectation de l'ancien cimetière (1911) ; concessions (1917-1933) 1808-1933
          • 2 O 3907 Travaux communaux : réparations à l'église et au presbytère (1845) ; réparations à la monture de la cloche, à l'église et au presbytère (1872) ; travaux à l'église, à l'école de garçons et construction d'un puits (1896) ; construction d'une remise pour la pompe à incendie et pour le corbillard (1901) 1845-1901
          • 2 O 3908 Eau : construction d'un puits au hameau de Valloux 1896
          • 2 O 3909 Biens communaux, bois et revenus : échanges de terrains (an IX-1871) ; location de biens communaux (1886-1926) ; aliénation de terrains (1817-1921) ; ventes de biens communaux (1895-1909) ; location de la chasse (1875-1884) ; plantation de sapins (1909)
            Vaine pâture (1877-1937) an IX-1937
          • 2 O 3910 Affaires diverses : changement de nom de la commune (1859) ; projet d'achat d'un calcimètre (1900) ; renouvellement du bail de la bascule public (1925) 1859-1925
          • 2 O 4780 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1938) 1871-1938


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