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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Vaumort
          • 2 O 3911 Personnel : nominations et traitements (1833-1939)
            Police : arrêtés (1891-1924) 1833-1939
          • 2 O 3912 École : travaux (1845) ; acquisition d'une maison pour l'école et travaux d'appropriation (1857) ; acquisition de mobilier scolaire et construction d'un trottoir (1905) ; indemnités à l'instituteur (1841-1902) ; projet de construction d'un logement pour l'instituteur et appropriation de l'école (1913-1920) ; construction d'un préau (1932) 1841-1932
          • 2 O 3913 Autres bâtiments civils et équipement 1887-1934
          • 2 O 3914 Église : refonte des cloches (1820-1864) ; réfection de la toiture et des contreforts (1895), 2 plans ; désaffectation d'une chapelle (1931) ; projet de restauration d'un beffroi et d'un plancher haut du porche (1930)
            Presbytère : supplément de traitement au desservant (1856)
            Cimetière : règlement de la police du cimetière (1897), 1 plan ; agrandissement (1909), 2 plans ; réclamation relative à un monument existant sur une sépulture (1911) ; règlement (1913) ; concessions (1908-1929) 1820-1931
          • 2 O 3915 Travaux communaux : acquisition de terrain pour établissement d'un puits et d'un lavoir (1875-1876) ; construction d'une pompe et d'un lavoir (1875-1886) ; construction d'une éolienne pour l'alimentation du lavoir (1899) ; entretien de l'éolienne (1905)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1909-1931) 1875-1931
          • 2 O 3916 Eau : demande de concession du ruisseau de Cerisiers (1868) ; projet de captage d'eau potable (1934) ; alimentation en eau potable (1935-1946)
            Éclairage : installation de l'éclairage électrique dans les rues de Vaumort (1928) 1868-1946
          • 2 O 3917 Biens communaux, bois et revenus : locations, acquisitions, ventes, échanges (1835-1940) ; coupes de bois, vente d'arbres (1894-1934) ; reboisement des bruyères (1882-1884)
            Vaine pâture (1889-1900) 1835-1940
          • 2 O 3918 Affaires diverses : vente de fruits (1894) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1912-1937) 1894-1937
          • 2 O 4781 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1938) 1871-1938


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