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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Vaux
          • 2 O 3919 Personnel : nominations et traitements (1882-1939)
            Police : arrêtés (1887-1915) 1882-1939
          • 2 O 3920 Mairie, École  : demande de révocation de l'instituteur (1848) ; travaux d'appropriation (1848-1861) ; construction d'une école mixte et d'une mairie (1869-1884), 6 plans ; vente de l'ancienne école (1877), 1 plan ; vente d'objets mobiliers (1878) ; demande de concessions de livres pour la bibliothèque (1879) ; épidémies de rougeole (1882-1890) ; clôture de l'école (1891-1894) ; demande de secours pour achat de mobilier scolaire (1884-1894) ; gratuité des fournitures scolaires (1904-1905) ; appropriation des locaux scolaires (1905-1910) ; clôture de l'école (1909-1915) ; réparations à la mairie-école (1923-1927) ; construction d'un préau couvert et d'un bûcher (1936) ; réfection du logement de l'institutrice (1937) 1848-1937
          • 2 O 3921 Autres bâtiments civils et équipement 1851-1939
          • 2 O 3922 Église : acquisition d'une ruelle appartenant à la fabrique et échange de cette ruelle et d'une maison avec les héritiers Boucher de la Rupelle (1835-1837) ; réparations (1845-1847), 2 plans ; projet de restauration de l'église et du presbytère (1863-1864) ; plainte contre le curé (1873) ; réparations à la couverture de l'église (1875-1878) ; refonte de cloche (1878-1879) ; fermeture puis réouverture d'une porte placée entre l'église et le presbytère (1895) ; réparations (1899-1902) ; aliénation de mobilier (1930)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour servir de presbytère (1836-1840) ; réclamation du sieur Droit contre la commune au sujet de divers objets mobiliers achetés par lui et non enlevés lors de l'achat du presbytère par la commune (1842) ; imposition extraordinaire pour solde du prix d'acquisition (1849-1850) ; réparations (1853) ; location (1887-1932).
            Fabrique : vente de peupliers par le conseil de fabrique pour solde de travaux (1898-1906)
            Cimetière : translation (1861-1871) ; concessions (1863-1934), 1 plan ; nivellement de l'ancien cimetière (1874-1876) ; agrandissement (1885-1888), 2 plans ; construction d'un abri pour le corbillard (1895-1933) ; transports funèbres (1895-1925) ; construction d'un corbillard (1895-1896) ; police du cimetière (1908-1913) ; suppression d'emblèmes religieux (1909) ; démission du fossoyeur (1917) ; tarifs du fossoyeur (1918-1937) ; conduite et remise en état du corbillard (1928-1933) 1835-1937
          • 2 O 3923 Travaux communaux : construction d'une remise pour la pompe à incendie et déplacement des lieux d'aisances à l'école (1861), 1 plan ; réparations à la mairie-école (1924-1927) ; transformation du jardin de l'ancien presbytère en place public (1930-1931) ; construction d'une remise et travaux aux murs de clôture de la place (1933-1935)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1921-1932) 1861-1935
          • 2 O 3924 Eau : projet de distribution d'eau (1913) ; travaux d'adduction (1925-1934) 1913-1934
          • 2 O 3925 Biens communaux, bois et revenus : ventes de bois (1910-1934) ; location et règlement de la chasse (1855-1925) ; procès-verbal d'arpentage des propriétés communales (1843) ; usurpations de biens communaux (1843-1857) ; ventes de biens communaux (1847-1937), 2 plans ; établissement puis location du port (1850-1852), 1 plan ; locations de biens communaux (1919-1933) ; acquisitions de terrains (1908-1912) ; contentieux avec Mme Tremillon relatif à la propriété de terrain (1857)
            Vaine pâture (1850) 1843-1937
          • 2 O 3926 Affaires diverses : inventaire des archives communales (1860) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1879-1935) 1860-1935
          • 2 O 4782 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1937) 1871-1937


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