Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Dossiers communaux
        • Venouse
          • 2 O 3937 Personnel : nominations et traitements 1857-1939
          • 2 O 3938 École : travaux d'appropriation (1846-1851) ; traitement de l'instituteur (1857) ; demande de livres pour la bibliothèque scolaires (1876-1881) ; construction d'une école mixte (1876-1882), 9 plans ; acquisition de mobilier scolaire (1883-1885) ; construction d'un mur de clôture le long de la cour (1905), 1 plan 1846-1905
          • 2 O 3939 Autres bâtiments civils et équipement 1893-1912
          • 2 O 3940 Église : réparations (1856-1859) ; supplément de traitement au desservant (1880)
            Presbytère : projet d'acquisition d'un presbytère (1825)
            Cimetière : concessions (1865-1910), 1 plan ; clôture (1887), 1 plan ; construction d'un nouveau cimetière (1930-1937), 5 plans ; achat d'une remise pour abriter le corbillard (1934) 1856-1937
          • 2 O 3941 Travaux communaux : contentieux avec le sieur Jacob qui demande rétablissement d'une ouverture pour l'écoulement de ses eaux sur un terrain communal (1862) ; dérivation d'une partie du ru de Buchin et construction d'un mur de soutènement (1898), 1 plan
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1930-1931) 1862-1931
          • 2 O 3942 Éclairage : installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et les rues 1928
          • 2 O 3943 Biens communaux, bois et revenus : ventes de coupes de bois (1895-1940) ; contentieux avec le sieur Martin au sujet de la propriété de deux marronniers (1837) ; location de la pêche (1854-1877) ; location de la chasse (1856-1925) ; contentieux entre les habitants et le sieur Chardenet sur la propriété d'une mare (1812-1813), 1 plan ; aliénations de terrains communaux (1846-1921) ; location de biens communaux (1847-1937) ; acquisitions de carrières pour extractions (1879-1895), 1 plan ; acquisitions de terrains et d'immeubles (1913-1934)
            Vaine pâture (1878-1913) 1812-1940
          • 2 O 3944 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1920-1938
          • 2 O 4784 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1939) 1871-1939


      Les Autres Sites du Département

      Plan Synthétique du Portail Départemental