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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Venoy
          • 2 O 3945 Personnel : nominations et traitements (1871-1939)
            Police : arrêtés (1875-1923) 1871-1939
          • 2 O 3946 École : construction d'une école (1851-1867), 15 plans ; agrandissement de l'école au hameau de Montallery (1868-1873), 8 plans ; demande de livres pour la bibliothèque scolaire et achat de mobilier (1873-1932) ; location d'une maison pour l'école des filles (1875-1880) ; traitement des instituteurs (1877) ; construction d'une école de garçons (1878-1885) ; construction d'un préau à l'école des filles (1890-1892), 2 plans ; construction d'une école enfantine (1893-1898), 2 plans ; location du préau et de la cave de l'école des filles (1896-1899) ; travaux à l'école du hameau de Montallery (1901-1902) ; construction d'une clôture à l'école des filles, Construction d'un préau couvert et assainissement de l'école de Montallery (1908-1915), 4 plans ; réparations aux École (1924-1936) 1851-1936
          • 2 O 3947 Autres bâtiments civils et équipement 1877-1938
          • 2 O 3948 Église : réparations (an XIII-1855), 1 plan ; réparations à l'église et au presbytère (1838) ; réparations à l'église du hameau de Montallery (1873-1874) ; demande, Par les habitants de Montallery, de restitution par le curé de Beines d'un calice (1898) ; réclamation du desservant relative aux sonneries de cloches (1900) ; projet de restauration (1908-1917) ; projet de suppression de la flèche du clocher de Montallery (1913)
            Presbytère : acquisition de l'ancien presbytère (1812-1816) ; construction d'un hangar (1824) ; réparations à l'église et au presbytère (1845-1850) ; clôture (1857-1865) ; location du jardin (1907-1910)
            Cimetière : donation d'un terrain pour servir de cimetière (1839-1840) ; concessions (1850-1933), 2 plans ; modifications au plan d'alignement, agrandissement et clôture du cimetière (1868-1874), 3 plans ; concessions dans le cimetière de Montallery (1874-1880), 1 plan ; reconstruction des murs du cimetière de Montallery (1876-1885), 2 plans ; conduite du corbillard et service des pompes funèbres (1920-1933) an XIII-1933
          • 2 O 3949 Travaux communaux : réouverture d'un puits au hameau de Soleines (1856-1857), 2 plans ; démolition de la maison dite « maison Prou » (1931), 1 plan
            Assurances : contrats pour le personnel et les sapeurs-pompiers (1923-1941) 1856-1941
          • 2 O 3950 Eau : règlement pour le libre cours d'eau de la fontaine de Montallery (an XII) ; projet d'établissement d'un nouveau réservoir à Montallery (1887) ; projet d'établissement d'une conduite d'eau à Montallery (1894-1895) ; contamination des eaux de la source de Montallery (1902-1903) ; projet de distribution d'eau (1907)
            Éclairage : installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et l'éclairage public des rues (1927-1928) an XII-1928
          • 2 O 3951 Biens communaux, bois et revenus : location du droit de chasse (1881-1925) ; usurpations de terrains communaux (1837-1864), 6 plans ; aliénations d'immeubles (1843-1920), 1 plan ; acquisitions (1869-1924) ; locations de biens communaux (1875-1938)
            Vaine pâture (1890-1908), 1 plan 1843-1938
          • 2 O 3952 Affaires diverses : inventaire des archives (1892-1893) ; projet d'érection en commune du hameau de Montallery (1894-1897), 5 plans ; extraits de délibérations du conseil municipal (1920-1927) 1892-1927
          • 2 O 4785 Extraits de délibérations budgétaires (1858-1939) 1858-1939


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