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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Vertilly
          • 2 O 3995 Personnel : nominations et traitements (1838-1939)
            Police : arrêtés (1887-1905) 1838-1939
          • 2 O 3996 École : acquisition d'une maison pour servir d'école (1837-1839) ; acquisition de mobilier scolaire (1857-1884) ; construction d'une école (1877-1891) ; clôture de la cour (1888-1889) ; réclamation du sieur Couénon relative à la construction d'une porcherie et d'un poulailler contre le mur de clôture (1896) ; établissement d'une citerne (1900-1901) ; cession du droit de mitoyenneté du mur de clôture de la cour (1903) ; réparations aux cabinets d'aisance (1903) ; réfection du carrelage et des peintures (1904) ; construction d'un préau couvert (1906-1907) ; construction de cabinets d'aisances (1913) ; travaux (1925-1928) 1837-1928
          • 2 O 3997 Autres bâtiments civils et équipement 1891-1932
          • 2 O 3998 Église : adjudication de réparations (1828) ; demande de secours pour la reconstruction du maître-autel (1859) ; réparations (1896-1905) ; interdiction d'entrer dans l'église (1933)
            Presbytère : indemnité de logement du desservant (1846-1857) ; acquisition d'une maison pour servir de presbytère (1849-1853), 2 plans ; reconstruction d'un mur mitoyen (1857-1859) ; construction d'une citerne (1864-1869) ; location (1907-1908) ; aliénation (1907-1925)
            Cimetière : projet de réparations des murs (1865) ; vente des produits du cimetière (1890) ; reconstruction des murs (1893) ; translation (1907-1908), 2 plans ; clôture (1908-1909), 1 plan ; concessions (1909-1931) 1828-1931
          • 2 O 3999 Travaux communaux : réparations d'un puits et d'une mare (1880) ; réparations aux bâtiments communaux (1922)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux, Les sapeurs-pompiers et les élèves (1882-1938) 1880-1938
          • 2 O 4000 Eau : construction d'un puits pour recherches d'eau potable (1912-1920) ; extension des canalisations pour branchements particuliers (1925-1928) 1912-1928
          • 2 O 4001 Biens communaux, bois et revenus : ventes de bois (1867-1926) ; location de la chasse (1876-1890) ; achats de terrains (1928) 1867-1928
          • 2 O 4002 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal (1880-1938) ; modifications des limites territoriales de Vertilly et Villiers-Bonneux (1900-1913) 1880-1938
          • 2 O 4791 Extraits de délibérations budgétaires (1890-1938) 1890-1938


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