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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Vézannes
          • 2 O 4003 Personnel : nominations et traitements (1880-1939)
            Police : arrêté (1936) 1880-1939
          • 2 O 4004 Mairie, École  : traitement de l'instituteur (1837-1855) ; construction d'une école avec mairie (1863-1884), 7 plans ; achat de mobilier scolaire (1876-1885) ; traitement de la directrice des travaux à l'aiguille (1876) ; construction d'un préau couvert (1887) ; clôture de la cour (1937) 1837-1937
          • 2 O 4005 Autres bâtiments civils et équipement 1896-1909
          • 2 O 4006 Église : plainte des habitants relative aux sonneries de cloches (1873) ; refonte et achat de cloches (1884) ; réfection de la toiture (1893-1896)
            Presbytère : indemnité de logement du desservant (1812) ; réparations à l'église et au presbytère (1855-1856) ; projet de réparations (1859) ; travaux aux ponts communaux et au mur de clôture du jardin du presbytère (1879-1880) ; projet de démolition d'une grange (1883-1891) ; démolition et reconstruction d'une remise (1901) ; aliénation (1913)
            Cimetière : concessions (1845-1932) ; reconstruction des murs (1876) ; translation (1923-1926), 1 plan 1812-1932
          • 2 O 4007 Travaux communaux : réparations à l'église et à l'école (1809) ; reconstruction du mur de la mare (1892)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1894-1921) 1809-1921
          • 2 O 4008 Eau : travaux d'adduction et de distribution d'eau (1905-1952), 1 plan
            Éclairage : installation de l'éclairage électrique dans les rues (1922-1931) 1905-1952
          • 2 O 4009 Biens communaux, bois et revenus : vente de coupes de bois et aménagement des bois communaux (an XI - an XII) ; contentieux avec Mme Veuve de Channe relatif à la possession d'une pièce de bois (an XII-1807) ; contentieux avec les sieurs de Channe relatif à un droit d'usage dans le bois des noisettes (1809-1834) ; réglementation de la chasse (1875-1921) ; ventes de récoltes d'herbes des prés communaux (1851-1863) ; achats de terrain pour l'ouverture d'une carrière (1909) ; contentieux avec Mme Veuve de Channe dans la jouissance d'un pré planté de saules (1808) ; contentieux avec les sieurs de Channe relatif à la propriété de trois parcelles de terrains et des arbres (1831-1838)
            Vaine pâture (1879-1907) an XI-1921
          • 2 O 4010 Affaires diverses : imposition extraordinaire pour habillement de la garde nationale sédentaire (1870-1871) ; protestation de conseillers municipaux relative aux dépenses de la fête patronale (1883) 1870-1883
          • 2 O 4792 Extraits de délibérations budgétaires (an 8-1939) et bons de liquidation (1874) contribution de guerre (1871) An 8-1939


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