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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Vézelay
          • 2 O 4011 Personnel : nominations et traitements (1876-1939)
            Police : arrêtés (1908-1932) 1876-1939
          • 2 O 4012 Mairie : réparations à faire aux promenades publics et à l'hôtel de ville (1809-1810) ; travaux (1844-1926) 1809-1926
          • 2 O 4013 École : litige entre la congrégation des sœurs de la Providence et le conseil municipal relatif au projet d'établissement d'une salle d'asile communale (1837-1857) ; appropriation de l'ancien presbytère Saint-Pierre en école communale de garçons et restauration de l'école des filles et du corps de garde (1843-1852) ; acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école et aliénation de l'ancienne (1858-1867) ; travaux aux École (1874-1880) ; ouvertures d'École libres (1878-1888) ; concession de livres pour la bibliothèque scolaire (1880) ; admission des enfants de moins de 6 ans (1886) ; travaux à l'école de garçons et au moulin d'Asquins (1897-1900) ; construction d'une école de filles (1903-1910), 1 plan ; subvention accordée pour chauffage de la salle d'asile (1904) ; achat de mobilier scolaire (1912-1923)
            École du hameau des Bois de la Madeleine : construction d'une école mixte (1885-1899), 5 plans ; acquisition de mobilier scolaire (1888-1890) 1837-1923
          • 2 O 4014 Autres bâtiments civils et équipement an II-1939
          • 2 O 4015 Foires et marchés : établissement d'un marché (1817), 1 plan ; acquisition de terrain pour l'agrandissement du champ de foire (1817-1830) ; location des droits de place (1851-1915) ; construction d'un mur pour attacher les chevaux sur la place du champ de foire (1921) 1817-1921
          • 2 O 4016 Église : réparations (an XI-1886) ; demande de concession de chapelle (1846-1848).
            Fabrique : contentieux entre la commune et le conseil de fabrique relatif à la propriété de presbytère de l'ancienne paroisse Saint-Pierre, de l'emplacement et des restes de l'église de cette paroisse, d'une maison dite la maîtrise du chapitre (1833-1844)
            Presbytère : acquisition d'un maison pur loger le desservant (1824) ; réparations (1824-1883) ; location (1907-1928)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1826-1829) ; concessions (1835-1931), 1 plan ; contentieux entre la commune et le conseil de fabrique au sujet de la reconstruction des murs de l'ancien cimetière (1857-1858) ; agrandissement du cimetière et reconstruction des murs (1863-1864), 1 plan ; tarifs du creusage des fosses (1883-1912) ; agrandissement (1884-1912), 3 plans ; achat d'un corbillard (1908) ; conduite et entretien du corbillard (1909-1926) an XI-1926
          • 2 O 4017 Travaux communaux : réparations au bâtiment de gendarmerie et reconstruction du presbytère en déficit (10.12.2004) voir liasse 4016 (an IX) ; réparations à faire aux portes d'entrées de la ville, à la maison commune et aux promenades publics (an XIII-1809), 1 plan ; réparations à faire aux bâtiments communaux (1813-1815) ; restauration de la tour de l'horloge et achat d'une horloge (1815-1883) ; réparations aux bâtiments communaux (1878-1884) ; réfection du mur de soutènement rue de l'Argenterie et construction d'un escalier et d'un cabinet d'aisances (1886-1888) ; restauration de la Porte neuve (1889) ; enlèvement des bornes (1903-1925) ; réfection de la tour de l'horloge (1908-1910) ; travaux au moulin d'Asquins (1911-1913)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1878-1932) an IX-1932
          • 2 O 4018 Eau : établissement d'une distribution d'eau (1888-1897), 1 plan ; règlement des concessions (1897) ; installation d'un groupe électro-pompe à la station élévatoire (1926-1933), 1 plan
            Éclairage : adjudication de l'éclairage (1861-1899) ; marché pour l'installation de l'éclairage public (1928) 1861-1933
          • 2 O 4019 Biens communaux, bois et revenus : affouages et ventes de bois (an II-1940), 1 plan ; autorisation accordée aux habitants du hameau des Bois de la Madeleine d'extraire des pierres dans la carrières (an X) ; concessions de passages temporaires en forêt communale (1907-1937), 1 plan ; plantation de résineux (1936) ; réglementation de la chasse (1908-1912) ; locations de biens communaux (1806-1926) ; aliénations de biens communaux (1813-1931), 3 plans ; usurpation d'un terrain communal (1852-1853), acquisitions de biens (1864-1921) ; 3 plans ; ventes de la récolte de noix (1873-1874) ; contentieux avec le sieur Bogniard relatif à l'écoulement des eaux pluviales sur un mur mitoyen (an IX) ; transaction entre la ville et le sieur Jorin relative à la propriété d'une partie de l'ancien château de Vézelay et de ses dépendances (1828-1832) ; contentieux avec le sieur Houlin relatif à la propriété d'un terrain (1846-1847)
            Vaine pâture (1891) an X-1937
          • 2 O 4020 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal (1864-1939) ; contestation relative à la conduite et à l'entretien de l'horloge (1909) 1864-1939
          • 2 O 4793 Extraits de délibérations budgétaires (1817-1940) 1817-1940


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