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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villechétive
          • 2 O 4055 Personnel : traitements (1873-1939)
            Police : arrêtés (1927-1932) 1873-1939
          • 2 O 4056 École : construction (1844-1865), 3 plans ; acquisition et entretien du mobilier scolaire (1849-1879) ; traitement de l'instituteur et rétribution scolaire (1850-1897) ; plainte contre l'instituteur (1873) ; projet d'agrandissement (1881-1884) ; construction d'une école mixte (1912-1935), 3 plans 1844-1935
          • 2 O 4057 Autres bâtiments civils et équipement 1906-1937
          • 2 O 4058 Église : réparations à l'église et au cimetière (1861-1875), 2 plans ; refonte d'une cloche (1861) ; plainte du conseil contre le desservant (1861) ; réfection de la voûte et réparations aux murs (1901-1903) 
            Presbytère : réparations (1869-1873) ; location (1907-1912) ; aliénation (1912-1913), 1 plan
            Cimetière : concessions (1856-1932), 1 plan ; établissement d'un nouveau cimetière (1897-1901), 3 plans ; règlement (1901), 1 plan ; réclamation relative à l'enlèvement des terres (1905) ; désaffectation de l'ancien cimetière (1913) 1861-1932
          • 2 O 4059 Travaux communaux : établissement d'une marnière (1866-1884) ; projet de réfection de la citerne public (1928)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1903-1936) 1866-1936
          • 2 O 4060 Éclairage : marché pour l'installation de lampes d'éclairage public 1931
          • 2 O 4061 Biens communaux, bois et revenus : ventes d'arbres (1880-1919) ; location de la mare dite de Marchais à la blagne (1853) ; location de la salle de mairie (1862) ; aliénations de biens communaux (1873-1923), 4 plans ; acquisitions d'une marnière, de bois et de terres (1895-1896), 1 plan ; contentieux avec les sieurs Rallu et Rocher relatif à la propriété d'une mare (1845) 1845-1923
          • 2 O 4062 Affaires diverses : habillement et équipement de la garde nationale (1870-1871) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1883-1929) 1870-1929
          • 2 O 4798 Extraits de délibérations budgétaires (1860-1937) 1860-1937


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