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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villecien
          • 2 O 4063 Personnel : traitements (1866-1939)
            Police : arrêtés (1880-1933) 1866-1939
          • 2 O 4064 Mairie , École : travaux à faire pour la construction d'une école et d'une maison commune (1817-1827) ; appropriation d'une maison pour servir d'école (1841-1846), 4 plans ; gratuité de l'enseignement (1868-1869) ; traitement des instituteurs (1869-1878) ; achat de mobilier (1879-189$) ; construction d'une école mixte et d'une salle d'asile (1880-1885), 7 plans ; refus d'admission des enfants étrangers à la commune (1885) ; refus d'allouer une indemnité à l'inspecteur primaire pour surveillance des travaux de construction d'École (1888-1890) ; travaux (1907-1912) ; projet de clôture de la place servant de cour de récréation (1932) 1817-1932
          • 2 O 4065 Autres bâtiments civils et équipement 1846-1935
          • 2 O 4066 Église : achats d'ornements pour le service du culte (1817) ; achat de cloches (1826-1828) ; refonte de cloches (1852-1868) ; réparations (1862-1901), 5 plans ; acquisition d'objets mobiliers (1877-1878) ; adjudication de la sonnerie de cloches (1879) ; plaintes contre le desservant (1901)
            Presbytère : construction (1819-1823), 2 plans ; supplément de traitement du desservant (1824) ; réparations (1875-1886) ; location (1907-1920) ; aliénation (1921-1922), 1 plan
            Cimetière : concessions (1872-1932), 3 plans ; réparations puis construction d'une clôture (1878-1906) 1817-1932
          • 2 O 4067 Travaux communaux : travaux d'appropriation à la mairie et à l'église (1877) ; installations de pompes sur les puits communaux (1878-1882), 1 plan ; réparations aux bâtiments communaux (1888-1900)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux, Les bois communaux et les enfants des École (1895-1939) 1877-1939
          • 2 O 4068 Eau : recherches d'eau 1904-1930
          • 2 O 4799 Extraits de délibérations budgétaires (1863-1937) 1863-1937
            • Biens Communaux
              • 2 O 4069 An II-1940 an II-1940
              • 2 O 4070 1839-1940 1839-1940
            • 2 O 4071 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1871-1938


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