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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villefranche-Saint-Phal
          • 2 O 4080 Personnel : traitements (1899-1939)
            Police : arrêtés (1913-1921) 1899-1939
          • 2 O 4081 Mairie : projet de construction d'une salle de mairie 1884
          • 2 O 4082 École : location de l'école et projet d'acquisition (1842) ; travaux aux École (1842-1887) ; construction d'une classe (1848), 3 plans ; plan du second jardin de la maison d'école de garçons (1863) ; achat de mobilier scolaire (1878-1909) ; création d'un emploi d'instituteur-adjoint (1881) ; ouvertures d'École libres (1881-1892) ; création d'une école enfantine (1883) ; donation à l'école congréganiste de filles (1888) ; projet de construction d'une école de garçons avec mairie (1880-1890), 6 plans ; réparations à l'école de filles (1891) ; achat de fournitures scolaires (1896-1908) ; appropriation de l'école de filles (1897-1903), 2 plans ; clôture de l'école de garçons (1903) 1842-1909
          • 2 O 4083 Autres bâtiments civils et équipement 1868-1939
          • 2 O 4084 Église : entretien (an XI) ; réparations de la couverture de l'église (an XII) ; travaux (1820-1826) ; achats d'objets et de mobilier (1840-1877) ; réparations aux murs (1875-1900) ; réfection du clocher (1894-1897)
            Presbytère : réparations (1828-1835) ; construction (1836-1838) ; échange de terrains pour le jardin du presbytère (1875) ; location (1907) ; aliénation (1921-1922)
            Cimetière : reconstruction des murs (1883) ; agrandissement et clôture (1888), 1 plan ; règlement (1899) ; acquisition d'un drap mortuaire et d'un brancard (1904) ; concessions (1868-1933) an XI-1933
          • 2 O 4085 Travaux communaux : réparations à l'église et location du presbytère (an XI)
            Assurances : contrats pour le personnel communal (1927-1937) an XI-1937
          • 2 O 4086 Eau : installation d'une conduite d'eau et dérivation des eaux de la fontaine des Echarlis (1861-1866)
            Éclairage : installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage public des rues (1928) 1861-1928
          • 2 O 4087 Biens communaux, bois et revenus : ventes, achat, Locations, échanges (1825-1829) ; revenus des droits de places aux marchés et foires (an X-1877)
            Vaine pâture (1903-1904) an X-1904
          • 2 O 4088 Affaires diverses : secours aux indigents (1817-1866) ; création d'ateliers de charité (1870) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1907-1936) 1817-1936
          • 2 O 4801 Extraits de délibérations budgétaires (1891-1939) et contribution de guerre (1871) 1871-1939


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