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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villemer
          • 2 O 4104 Personnel : traitements 1834-1944
          • 2 O 4105 École : acquisition d'une maison pour servir d'école (1838-1844) ; cession de la mitoyenneté d'un mur (1854) ; réparations (1871-1873) ; gratuité de l'enseignement (1874-1875) ; demande d'une concession de livres et d'agrès de gymnastique (1877-1882) ; création d'une école enfantine (1882-1883), 1 plan ; construction d'une école mixte avec mairie (1896-1906), 1 plan ; aliénation de l'ancienne école (1906), 1 plan 1838-1906
          • 2 O 4106 Autres bâtiments civils et équipement 1847-1939
          • 2 O 4107 Église : adjudication de la vente de l'église (1823-1824) ; travaux à faire à la chapelle devant servir d'église (1827-1831) ; vente du terrain où s'élevait l'ancienne église (1837) ; réparations (1866-1870)
            Presbytère : traitement du desservant (1834-1868) ; location (1865) ; désaffectation (1888-1890) ; aliénation (1907), 3 plans
            Cimetière : agrandissement et construction de murs de clôture (1856-1866), 2 plans ; concessions (1866-1933), 1 plan ; projet de nivellement (1876-1877) ; réclamation relative à l'écoulement des eaux provenant du cimetière (1913) 1823-1933
          • 2 O 4108 Travaux communaux : appropriation de la remise à pompe et d'un refuge de nuit (1908-1910)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux, Le personnel, Les sapeurs-pompiers et les enfants des École (1872-1935) 1872-1935
          • 2 O 4109 Eau : recherche des eaux de la fontaine Saint-Pierre (1875-1878), 2 plans ; travaux d'adduction et de distribution d'eau potable (1908-1926), 3 plans ; installation d'un groupe moto-pompe électrique (1925-1934) ; remise en état de l'éolienne (1932) ; pose de compteurs d'eau (1933) 1875-1934
          • 2 O 4110 Biens communaux, bois et revenus : ventes de bois (1877-1878) ; abandons du droit de chasse à la commune (1871) ; contentieux entre la commune de Villemer et celle de Neuilly relatif à la possession d'une friche (1832) ; adjudication de la récolte de noix (1834) ; aliénations de terrains (1843-1874) ; location d'une carrière (1863) ; location d'une remise (1909) ; achat de terrain (1914) 1832-1914
          • 2 O 4111 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal (1880-1941) ; demande de rectification des limites territoriales de Villemer et Neuilly (1888-1889), 1 plan 1880-1941
          • 2 O 4804 Extraits de délibérations budgétaires (1894-1931) et contribution de guerre (1871-1874) 1871-1931


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