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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villeneuve-la-Dondagre
          • 2 O 4120 Personnel : nominations et traitements (1860-1939)
            Police : arrêtés (1901-1938) 1860-1939
          • 2 O 4121 École : construction d'une école (1834-1842), 1 plan ; gratuité de l'enseignement (1853) ; traitement de l'instituteur (1872-1878) ; construction d'une école mixte avec mairie (1872-1885), 1 plan ; demande de concession de livre (1879-1880) ; achat de mobilier scolaire (1881-1882) ; location de l'ancienne école (1901-1904) ; travaux à l 'école et à la mairie (1930-1931) 1834-1931
          • 2 O 4122 Autres bâtiments civils et équipement 1876-1939
          • 2 O 4123 Église : réparations (1835-1891) ; réparations des charpentes et toitures (1903-1905)
            Presbytère : location (1849) ; don d'une maison par l'abbé Dupire pour servir de presbytère (1864-1866), 1 plan ; réparations (1896-1936)
            Cimetière : clôture (1843-1852) ; suppression d'une partie du cimetière (1872), 1 plan ; établissement d'un nouveau cimetière (1882-1894), 1 plan ; modification du règlement (1904) ; transformation de l'ancien cimetière en place public (1902) ; construction (1908-1931) ; conduite du corbillard (1916) 1835-1936
          • 2 O 4124 Travaux communaux : réparations à faire à la fontaine (an IX) ; réfection de la toiture à l'école et des murs du cimetière (1925-1937)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1905-1932) an IX-1937
          • 2 O 4125 Biens communaux, bois et revenus : ventes de bois (1846-1854), 1 plan ; bornage d'un terrain communal (1882) 1846-1882
          • 2 O 4126 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal (1929-1937) ; demande de rattachement à la commune de Cornant, des hameaux de Haute-Borne et du Pré des Domines (1937) 1929-1937
          • 2 O 4806 Extraits de délibérations budgétaires (1874-1940) 1874-1940


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