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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villeneuve-l'Archevêque
          • 2 O 4136 Personnel : nominations et traitements (1872-1939)
            Police : arrêtés (1863-1939) 1863-1939
          • 2 O 4137 École : travaux à faire à l'école (1832-1834) ; acquisition et appropriation d'une maison pour l'école des filles (1843-1854) ; projet de transfert de l'école de garçons (1852-1853) ; création d'une école de filles (1872) ; rétribution scolaire (1873) ; subventions accordées à l'école supérieure libre (1873-1875) ; traitement des instituteurs (1873-1876) ; ouvertures de pensionnats libres (1874-1883) ; location d'un jardin pour l'instituteur (1874-1877) ; acquisition de mobilier scolaire (1875-1877) ; acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école de filles et de salle d'asile (1875-1881) ; acquisition d'un jardin pour l'instituteur (1881) ; création d'un emploi de sous-directrice (1881), 1 plan ; demande de concession de livres (1881-1886) ; plainte contre l'instituteur (1883) ; poursuites contre la directrice d'école maternelle libre (1886) ; construction d'une école de garçons (1892-1905), 1 plan ; location de l'ancienne école de garçons (1908) ; réparations de l'ancienne école de garçons (1908-1910) ; installation d'un hôpital militaire dans l'école de garçons (1916) ; achat de mobilier scolaire (1925-1934) ; réfection du carrelage à l'école des filles (1930-1937) ; réfection des chéneaux à l'école de garçons (1931-1936) ; acquisition de fournitures scolaires (1934-1935) ; réfection du logement de la directrice de l'école de filles (1937) ; agrandissement du logement de l'instituteur (1939) 1832-1939
          • 2 O 4138 Autres bâtiments civils et équipement 1833
          • 2 O 4139 Foires et marchés : droits de pesage et mesurage (1825-1827) ; locations des droits de places (1827-1913) ; réglementation du service sanitaire (1899-1905) 1825-1905
          • 2 O 4140 Église : réparations à faire à l'église et au presbytère (an XI) ; restauration du clocher, de la sacristie et des voûtes (1840-1869) ; acquisition de terrains pour faciliter l'accès à l'église (1859) ; projet de restauration (1893-1895) ; remboursement d'une rente due par la fabrique au bureau de bienfaisance (1893-1896) ; location du jardin près de l'église (1907)
            Presbytère : vente de l'ancien presbytère (1821-1822) ; ajournement du projet d'acquisition d'un presbytère et indemnité de logement du desservant (1855-1856) ; achat à la fabrique d'une maison pour servir de presbytère (1862-1877), 1 plan
            Cimetière : acquisition de terrains pour établir un nouveau cimetière (1833-1834) ; aliénation d'une partie de l'ancien cimetière (1851) ; concessions (1855-1931) ; agrandissement (1888-1890) ; police du cimetière (1894-1902) ; marché pour le service des pompes funèbres (1909-1926) ; agrandissement (1937-1940), 3 plans an XI-1940
          • 2 O 4141 Travaux communaux : travaux à faire à la prison municipale (1823) ; travaux à faire au cimetière et à l'école (1835) ; construction d'un refuge pour les voyageurs indigents (1893-1897) ; marché pour l'enlèvement des boues et immondices (1913-1930)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux, Le personnel communal et le matériel d'incendie (1898-1923) 1823-1930
          • 2 O 4142 Eau : travaux d'adduction et de distribution d'eau potable (1927-1939), 5 plans
            Éclairage : adjudication de l'éclairage public (1844-1896) ; transformation de l'éclairage (1891) ; installation de l'éclairage au gaz acétylène (1900-1901) ; résiliation du contrat d'éclairage (1919) 1844-1939
          • 2 O 4143 Biens communaux, bois et revenus : vente d'une coupe (1924) ; travaux de reboisement (1924) ; taxe affouagère (1936) ; usurpations de biens communaux (an XII-1848) ; locations de biens communaux (1832-1926) ; aliénations de biens communaux (1846-1920) ; acquisitions (1862-1929), 1 plan ; contentieux avec le sieur Roze-Cave relatif à la jouissance d'une dérivation d'un bras de la Vanne (1834-1838) ; contentieux avec le sieur Buttet pour le contraindre à arracher des arbres plantés trop près des promenades (1841)
            Vaine pâture (1891), Plan des bois de Pouy (1813) an XII-1936
          • 2 O 4144 Affaires diverses : armement et équipements des gardes nationaux (1830) ; plainte relative au lavage des moutons (1871) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1871-1938) 1830-1938
          • 2 O 4808 Extraits de délibérations budgétaires (1854-1939) 1854-1939


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