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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villeneuve-les-Genêts
          • 2 O 4145 Personnel : nominations et traitements 1854-1939
          • 2 O 4146 Mairie, École  : réparations à faire (1833-1834) ; construction d'une école de garçons et mairie (1866-1879), 10 plans ; ouverture d'une école libre (1869) ; construction d'une école de filles (1878-1885), 9 plans ; réfections des logements des instituteurs (1923-1931) ; projet de construction d'un garage pour l'instituteur (1932-1933) 1833-1933
          • 2 O 4147 Autres bâtiments civils et équipement 1884-1934
          • 2 O 4148 Église : achat d'objets nécessaires au culte (an XI) ; réparations (an XI-1851) ; contentieux entre la fabrique et le propriétaire de l'ancien presbytère relatif à un droit de passage sur un terrain environnant l'église (1852) ; travaux à l'église et au clocher (1901-1904) ; demande de subvention pour travaux à l'église et au presbytère (1903-1904) ; réparations (1921-1932)
            Presbytère : location d'une maison pour servir de presbytère (1846-1857) ; acquisition d'une maison pour servir de presbytère (1853-1865), 1 plan ; location (1907-1917) ; aliénation (1920-1921), 1 plan 
            Cimetière : concessions (1872-1933), 1 plan ; réparations aux murs de clôture (1884-1885) an XI-1933
          • 2 O 4149 Travaux communaux : projet de construction d'un abreuvoir (1880) ; établissement d'un puits (1882)
            Assurances : indemnité accordée lors de l'incendie des bois appartenant au bureau de bienfaisance le 8 mai 1907 (1907) ; contrats pour les bâtiments communaux, Le personnel, Les sapeurs-pompiers et les élèves (1910-1937) 1880-1937
          • 2 O 4150 Eau : réfection du puits communal et projet d'adduction d'eau (1935-1939), 1 plan
            Éclairage : acquisition de réverbères (1906) ; marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et les rues (1929) 1906-1939
          • 2 O 4151 Biens communaux, bois et revenus : vente de la coupe de bois dite du cimetière (1880) ; ventes de biens communaux (1854-1879), 1 plan ; location de la place de la fontaine (1868-1878) ; achat d'une horloge (1936) 1854-1936
          • 2 O 4152 Affaires diverses : démission du maire (1847-1848) ; révocation du maire (1874) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1913-1937) 1847-1937
          • 2 O 4809 Extraits de délibérations budgétaires (1931-1939) et contribution de guerre (1877) 1877-1939


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