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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villeneuve-Saint-Salves
          • 2 O 4153 Personnel : nominations et traitements (1860-1939)
            Police : arrêté (1888) 1860-1939
          • 2 O 4154 École : acquisition d'une maison pour servie d'école (1834-1836) ; travaux d'appropriation (1839-1852), 3 plans ; acquisition et agrandissement d'une maison pour servir d'école (1863-1877), 6 plans ; différend entre les instituteurs successifs relatif au mobilier personne (1866-1869) ; fréquentation des élèves étrangers à la commune (1869-1876) ; demande de concession de livres et organisation de la bibliothèque (1876-1892) ; acquisition de mobilier et fournitures scolaires (1880-1912) ; réparations (1883-1926) ; construction d'un préau (1931) ; aménagement du logement de l'institutrice (1933) 1834-1933
          • 2 O 4155 Autres bâtiments civils et équipement 1854-1939
          • 2 O 4156 Église : contentieux avec le sieur Déchamp pour le contraindre à enlever les terres déposées contre les murs (1856-1858) ; réparations à faire (1865-1866) ; indemnité de logement et supplément de traitement du desservant (1874-1880) ; reconstruction du clocher (1875-1883), 2 plans ; acquisition d'une cloche (1877-1878) ; projet de restauration de la sacristie (1881-1882) ; demande d'autorisation du desservant de résider à Montigny-la-Resle (1895) ; budget de la fabrique (1895) ; réparations au clocher (1928-1929)
            Cimetière : pose d'une grille de clôture (1864) ; concessions (1902-1935) ; achat d'un drap mortuaire (1906) ; réparations des murs (1921-1929) 1856-1929
          • 2 O 4157 Travaux communaux : réparations aux bâtiments communaux (1927-1928)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1882-1936) 1882-1936
          • 2 O 4158 Eau : travaux d'adduction et de distribution d'eau (1907-1926), 7 plans ; projet d'amélioration du captage des eaux (1935-1939)
            Éclairage : marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et les rues (1928) 1828-1939
          • 2 O 4159 Biens communaux, bois et revenus : ventes de bois (1926-1934) ; contentieux avec le sieur Pingat relatif à la propriété d'une mare (1837-1838) ; échange et aliénation de terrains (1865-1869), 1 plan ; acquisition de terrain (1883) ; échange de terrains (1901-1902) ; acquisition d'une horloge (1906-1908) ; acquisition de terrain (1926)
            Vaine pâture (1844-1889) 1837-1934
          • 2 O 4160 Affaires diverses : plainte contre le garde-champêtre (1869-1874) ; pâturage des oies (1873) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1890-1938) 1869-1874
          • 2 O 4810 Extraits de délibérations budgétaires (1894-1939) 1894-1939


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