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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villevallier
          • 2 O 4196 Personnel : nominations et traitements (1875-1939)
            Police : arrêtés (1890-1896) 1874-1939
          • 2 O 4197 Mairie : travaux (1871-1876) ; travaux d'aménagement à la mairie et au logement de l'instituteur (1925), 1 plan 1871-1925
          • 2 O 4198 École : réparations (1817-1828) ; acquisition d'une maison pour servir d'école (1840-1841) ; vente de l'ancienne école (1841) ; donation d'une maison par Melle Mocquot pour établir l'école de filles (1848-1861) ; traitements des instituteurs (1849-1905) ; acquisition d'une maison par la congrégation des sœurs de la providence de Sens pour l'établissement d'une école (1860-1873), 1 plan ; construction d'un classe à l'école des garçons (1862-1869), 2 plans ; don de livres pour la bibliothèque (1874) ; rétribution scolaires (1876-1879) ; appropriation d'une maison d'école de filles (1878-1880) ; acquisitions de mobilier et fournitures scolaires (1879-1901) ; refus du conseil municipal d'ouverture d'une école libre (1880) ; réparations aux locaux scolaires (1882-1906) ; ouvertures d'École libres (1886-1891) ; réparations à l'école des filles (1898) ; restauration et aménagement de l'école des garçons (1903-1904), 1 plan ; appropriation des École (1910-1914) ; réparations au logement de l'instituteur (1919) ; constructions de préaux et cabinets aux École (1935) 1817-1935
          • 2 O 4199 Autres bâtiments civils et équipement 1892-1932
          • 2 O 4200 Église : réparations à faire à l'église et au clocher (1816-1818) ; achats d'ornements et de bancs (1818-1842) ; refonte de cloche (1821-1852) ; construction d'un nouveau clocher (1868-1870) ; réfection des voûtes (1873-1887), 1 plan ; démolition de la tour (1881-1904), 6 plans ; aliénation de rente pour paiement de travaux (1900) ; réfection de la toiture (1902-1927) ; fabrique : subventions accordées à la fabrique (1848-1853)
            Presbytère : acquisition et appropriation d'une maison pour servir de presbytère (1828-1838), 1 plan ; location illégale par le desservant (1874-1879) ; location (1907-1927) ; aliénation (1927-1931) 1816-1931
          • 2 O 4201 Cimetière : demande d'autorisation par le sieur Gallois de construire un caveau et d'élever une chapelle dans son jardin (1854), 2 plans ; translation du cimetière et construction d'une clôture (1859-1866), 2 plans ; concessions et règlement (1862-1931), 2 plans ; réclamation relative à l'inhumation d'une enfant protestante dans la partie réservée aux catholiques (1867), 2 plans ; construction d'une chapelle (1877-1878), 2 plans ; désaffectation de l'ancien cimetière (1895) ; police du cimetière (1901) ; adjudication pour l'entretien du cimetière (1900-1921) ; achat et conduite du corbillard (1908-1932) ; construction d'un dépositoire et d'un ossuaire (1912-1916) ; agrandissement (1926-1934), 3 plans 1854-1934
          • 2 O 4202 Travaux communaux : réparations à l'église, au cimetière et à l'école (1818-1824) ; réparations aux bâtiments communaux (1879-1895)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1899-1909) ; expertises pour les pertes subies lors des incendies dans la forêt communale (1917-1930) ; assurance contre les accidents relatifs au graissage de l'éolienne (1924) 1818-1930
          • 2 O 4203 Eau : marché pour l'établissement et l'entretien d'une pompe communale (1913) ; travaux de recherche d'eau potable (1914-1939)
            Éclairage : adjudications des fonctions d'allumeur des lanternes (1897-1906) 1897-1939
          • 2 O 4815 Extraits de délibérations budgétaires (1861-1915) et contribution de guerre (1871-1975) taxe sur les voitures, Chevaux, mules et mulets 1861-1975
            • Biens Communaux
              • 2 O 4204 1820-1938 1820-1938
              • 2 O 4205 An IX-1932 an IX-1932
            • 2 O 4206 Affaires diverses : refus de la commune de fournir le gîte aux militaires (1817) ; état des pertes subies par l'épizootie sur le bétail (1819) ; décharge pour le sieur Dorange de paiement du bail du bateau servant au passage de l'Yonne (1820) ; refus de créer un bureau de bienfaisance (1878-1879) ; plainte du maire contre le receveur de Joigny (1907-1908) 1817-1908


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