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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villiers-les-Hauts
          • 2 O 4215 Personnel : traitements 1884-1939
          • 2 O 4216 Mairie : projet d'aliénation de l'ancienne maison commune 1834-1835
          • 2 O 4217 École : construction (1829-1833) ; adjudication pour la construction d'une chambre à four (1849) ; achat de mobilier pour l'instituteur (1865) ; rétribution scolaire (1873-1880) ; accusations contre l'instituteur (1880) 1829-1880
          • 2 O 4218 Autres bâtiments civils et équipement 1825-1928
          • 2 O 4219 Église : refonte de cloche et fourniture d'une cloche neuve (1824) ; reconstruction du clocher et des murs du cimetière (1825) ; construction d'une sacristie (1848) ; agrandissement du cimetière et travaux au clocher de l'église (1856-1859), 1 plan ; acquisition d'une cloche (1862-1863) ; réfection du clocher (1882-1902)
            Presbytère : traitement du desservant (1807) ; acquisition et appropriation d'une maison pour servir de presbytère (1824-1839), 1 plan ; réparations (1883) ; location (1925-1933)
            Cimetière : concessions (1844-1935), 1 plan ; agrandissement (1856-1858), 1 plan ; clôture (1925) 1807-1935
          • 2 O 4220 Travaux communaux : adjudication de travaux à l'église, à un puits, aux lavoir et abreuvoir (1844) ; réparations à l'église, au presbytère, à l'école et à la mairie (1853-1856), 1 plan ; construction de trottoirs et de caniveaux, empierrement des rues, travaux au presbytère, à l'église et à l'école (1861-1864), 3 plans ; réparations aux murs de la fontaine (1907)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1874) 1844-1907
          • 2 O 4221 Eau : établissement d'une conduite d'eau et construction d'un lavoir (1868-1882), 3 plans ; travaux de recherche d'eau potable (1929-1937) 1868-1937
          • 2 O 4222 Biens communaux, bois et revenus : partage des communaux et délits commis dans les bois communaux (an VII-1807) ; ventes de coupes de bois (an VIII-1918) ; affouages (1912-1939) ; concession de passage temporaire (1927) ; révision de l'aménagement de la forêt communale (1929-1933) ; location de la chasse (1923-1932) ; construction d'un abri de chasse en forêt (1938)
            Vaine pâture (an VII-1893) an VII-1938
          • 2 O 4223 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal (1874-1929) ; inventaire des archives communales (1891) 1874-1929
          • 2 O 4817 Extraits de délibérations budgétaires (an 9-1938) An 9-1938


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