Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Dossiers communaux
        • Villiers-sur-Tholon
          • 2 O 4243 Personnel : nominations et traitements (1878-1939)
            Police : arrêtés (1886-1904) 1878-1939
          • 2 O 4244 Mairie, École  : acquisition de l'ancien presbytère pour servir d'école et de mairie (1838-1848), 1 plan ; acquisition et appropriation de l'école des filles (1867-1872) ; acquisition de mobilier (1874-1906) ; établissement d'une école enfantine (1881-1888), 3 plans ; demande d'admission des enfants âgés de 4 à 5 ans (1882) ; traitement de l'institutrice (1901) ; chauffage des École (1906-1913) ; projet d'aménagement des locaux à l'école de garçons (1925-1931) ; travaux aux École (1935-1938) 1838-1938
          • 2 O 4245 Autres bâtiments civils et équipement 1857-1940
          • 2 O 4246 Église : réparations à l'église, a clocher et aux murs du cimetière (1816-1823) ; construction d'une sacristie (1843), 1 plan ; réparations à l'église et construction de bancs et stalles (1862-1870), 2 plans ; vente de bancs et autres matériaux (1867) ; travaux de consolidation de la charpente (1886-1890) ; reconstruction du clocher (1899-1903), 1 plan ; acquisition d'une cloche (1900) ; réfection de la couverture (1913-1921), 1 plan ; Fabrique : demande de subventions (1842-1866)
            Presbytère : construction (1840-1853) ; location (1907-1939)
            Cimetière : usurpation de terrain (an XI) ; agrandissement et construction d'une clôture (1816-1860), 1 plan ; concessions (1858-1939), 3 plans ; construction d'un abri pour le corbillard (1910-1911), 1 plan ; achat d'un corbillard et adjudication du service de conduite et d'entretien (1911) an XI-1939
          • 2 O 4247 Travaux communaux : devis pour la réparation de l'église, La construction d'un presbytère et la construction d'un pont (1809) ; travaux au lavoir et à l'église (1891) ; acquisition et installation d'une pompe à bord du Tholon (1904)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personne (1901-1938) 1809-1938
          • 2 O 4248 Eau : travaux de recherches d'eau (1880-1887), 3 plans ; travaux d'adduction et de distribution (1907-1921), 3 plans ; vente de l'éolienne (1930) ; amélioration de la distribution d'eau potable (1930-1931) ; taxe de distribution (1931-1932) 1880-1932
          • 2 O 4249 Biens communaux, bois et revenus : ventes de bois (1810-1939) ; affouages (1818-1940) ; délimitation de la forêt communale (1824-1841) ; contentieux avec plusieurs hameaux dépendant de La Ferté-Loupière relatif à la propriété de terrains (1833-1842) ; ouvertures de chemins et de carrières en forêt communale (1851-1934) ; reboisement (1882-1911),location du droit de chasse (1858-1919) ; construction d'une cabane de chasse (1924) ; location du droit de pêche dans la mare communale des Tuileries (1892-1919) ; usurpations de terrains communaux (1816-1819) ; locations de biens communaux (1844-1939), 1 plan ; aliénations de biens communaux (1849-1935), 4 plans ; acquisition d'une horloge (1903) ; cession gratuite à l'état d'un terrain pour la conservation d'un signal géodésique (1938) ; contentieux avec le sieur Truchot relatif à l'ouverture d'une porte sur un terrain communal (1851-1852)
            Vaine pâture (1891) 1810-1938
          • 2 O 4250 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1878-1931
          • 2 O 4820 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1933) 1871-1933


      Les Autres Sites du Département

      Plan Synthétique du Portail Départemental