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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villiers-Vineux
          • 2 O 4251 Personnel : traitements (1920-1939)
            Police : arrêté (1888) 1888-1939
          • 2 O 4252 Mairie, École  : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1845-1858), 3 plans ; traitement de l'instituteur (1859) ; contentieux avec le sieur Patrois en vue de la suppression des lieux d'aisances de l'école (1877), 1 plan ; construction de murs de clôture (1877-1879) ; acquisition de mobilier scolaire (1885) ; travaux d'aménagement de la mairie et du logement de l'instituteur (1929-1939), 1 plan 1845-1939
          • 2 O 4253 Autres bâtiments civils et équipement 1862-1941
          • 2 O 4254 Église : travaux à faire (1831-1838) ; réparations (1857-1860), 1 plan ; restauration (1868-1874), 2 plans ; réparations du clocher (1888-1896)
            Presbytère : échange avec le sieur Tridon du presbytère contre 2 terrains communaux (1809-1821) ; clôture du jardin (l874) ; travaux (1932-1934)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1897-1908), 5 plans ; concessions (1908-1933) ; aménagement de l'ancien cimetière en place public (1920-1922), 2 plans ; aménagement d'un local pour le corbillard (1936) 1809-1936
          • 2 O 4255 Travaux communaux : curage du ruisseau du Marbier (1885) ; réparations à la fontaine (1902)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1914-1932) 1885-1932
          • 2 O 4256 Éclairage : devis pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et les rues 1928
          • 2 O 4257 Biens communaux, bois et revenus : ventes d'arbres (1867-1878) ; plantations d'arbres (1875-1877) ; demande de secours pour dédommagement des pertes dues à l'incendie des bois (1924) ; location et réglementation de la chasse (1862-1925) ; usurpations de biens communaux (an II - an XIII) ; partage des biens communaux (an II - an XIII) ; aliénations de biens communaux (1813-1881), 1 plan ; locations de biens communaux (1857-1933) ; échanges de terrains avec divers (1865-1876), 1 plan ; achat de terrain (1876) ; différend avec l'hospice de Tonnerre relatif à la délimitation d'un ruisseau (1885)
            Vaine pâture (1853-1890) an II-1933
          • 2 O 4258 Affaires diverses : vote d'impôt extraordinaire pour l'atelier de charité (1855-1856) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1892) 1855-1892
          • 2 O 4821 Extraits de délibérations budgétaires (an VIII-1939) et contribution de guerre (1871) an VIII-1939


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