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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Villon
          • 2 O 4259 Personnel : nominations et traitements (1850-1939)
            Police : arrêté (an X) an X-1939
          • 2 O 4260 Mairie, École  : indemnité de logement à l'instituteur (an XII) ; établissement d'une école et mairie (1836-1838) ; construction d'un magasin à pompe et d'une chambre à four (1849-1851), 2 plans ; acquisition d'immeuble pour l'agrandissement de l'école (1872-1874) ; appropriation du logement de l'instituteur (1881-1901) ; projet de transformation de la salle de classe (1934) an XII-1934
          • 2 O 4261 Autres bâtiments civils et équipement 1838-1924
          • 2 O 4262 Église : réparations (an XIII-1834) ; supplément de traitement du desservant (1827-1828) ; refonte de cloche (1844) ; reconstruction du clocher (1855-1863), 1 plan ; réparations à l'église et au clocher (1889-1892), 3 plans ; vente des bancs (1912)
            Presbytère : projet de vente de coupe de réserve pour paiement des réparations à l'église et construction d'un presbytère (1808) ; acquisition et appropriation d'une maison pour servir de presbytère (1817-1828), 1 plan ; contentieux entre le conseil municipal et le desservant relatif aux modifications opérées dans le presbytère par ce dernier (1828) ; reconstruction (1835-1860) ; réparations (1882-1883) ; location (1907)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1898-1903), 3 plans ; érection d'une croix (1902) ; concessions et règlement du cimetière (1902-1930), 1 plan an XIII-1930
          • 2 O 4263 Travaux communaux : travaux à la mare (1823-1824) ; construction de 2 puits, Pavage du ruisseau, réparations au lavoir (1828-1931) ; travaux à l'église et à la mare (1838-1840) ; établissement d'une place public et clôture du jardin de l'instituteur (1841-1842) ; projet de construction d'un caniveau pour alimenter la mare (1855) ; réparations à l'église et à l'abreuvoir (1874-1876), 1 plan ; réparations à la maison commune (1898), 1 plan ; réfection du radier de la mare (1898-1901) ; réparations aux bâtiments communaux (1919-1923)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1866-1876) 1823-1923
          • 2 O 4264 Eau : projet d'adduction d'eau (1911) ; travaux d'adduction et de distribution (1926-1935), 31 plan
            Éclairage : marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et les rues (1928-1929) 1926-1935
          • 2 O 4265 Biens communaux, bois et revenus : ventes de coupes et affouages (an IX-1938) ; concession de carrières (1908-1927) ; autorisations de passages temporaires (1924-1928), 1 plan ; adjudications du droit de chasse (1905-1935) ; contentieux avec le sieur Joseph Courtaux relatif à la propriété d'arbres (1817-1818) ; adjudications de l'enlèvement des boues (1857-1866) ; aliénations de biens communaux (1858-1877) ; acquisitions de biens (1873-1892) ; location d 'une maison (1927-1931)
            Vaine pâture (1853-1910) an IX-1935
          • 2 O 4266 Affaires diverses : choix des membres du conseil municipal (an IX) ; plaintes contre le maire (1810-1866) ; réclamation du sieur Fouilley relative à la publication des annonces communales (1855) an IX-1866
          • 2 O 4822 Extraits de délibérations budgétaires (an VIII-1912) an VIII-1912


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