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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Viviers
          • 2 O 4316 Personnel : nominations et traitements (1871-1939)
            Police : arrêtés (an XIII-1892) an XIII-1939
          • 2 O 4317 Mairie, École  : construction (1844-1855), 3 plans ; réparations (1874-1878) ; demande de concession de livres (1877-1879) ; demande de secours pour travaux et acquisition de mobilier scolaire (1883-1885) ; appropriation de l'école, de la mairie et du logement de l'instituteur (1893-1903), 2 plans 1844-1903
          • 2 O 4318 Autres bâtiments civils et équipement an IX-1927
          • 2 O 4319 Église : travaux (1828-1875) ; reconstruction de la nef et de la flèche (1898-1903)
            Presbytère : acquisition et agrandissement (1817-1836), 1 plan ; réparations (1854-1893) ; location (1925)
            Cimetière : translation (1881-1886), 3 plans ; règlement et concessions dans le nouveau cimetière (1883), 1 plan ; déblaiement de l'ancien cimetière (1898-1900) ; concessions (1927-1929), 1 plan 1817-1929
          • 2 O 4320 Travaux communaux : construction d'une citerne, réparations au lavoir, à la fontaine et au presbytère (1864-1874), 1 plan ; réparations à l'église, au presbytère et aux murs du cimetière (1883-1884) ; réparations à l'école et à l'église et achat de mobilier scolaire (1889-1900) ; reconstruction du mur de l'abreuvoir (1907-1908)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1878-1912) 1864-1912
          • 2 O 4321 Eau : travaux d'adduction et de distribution (1907-1939), 11 plans
            Éclairage : marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les rues (1929-1930) 1907-1939
          • 2 O 4322 Biens communaux, bois et revenus : vente de peupliers (1885-1886) ; abandon du droit de chasse au profit de la commune (1909-1925) ; location de terrains communaux (an XII-1906) ; location des fossés (1853-1913) ; aliénations de terrains communaux (1833-1903), 4 plans ; échanges de terrains avec la veuve Philippon et les sieurs Clémandot et Picq (1859-1872) 
            contentieux - avec le sieur Coppin relatif à une construction sur un terrain avoisinant la voie public (1831-1832) ; - avec le sieur Chassin relatif à la propriété d'un terrain (1849-1850) ; - avec les sieurs Philippon et Coppin en revendication de propriété d'une partie de la ruelle dite des fossés (1853-1861)
            Vaine pâture (1852-1908) an XII-1913
          • 2 O 4829 Extraits de délibérations budgétaires (an VIII-1940) an VIII-1940


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