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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Volgré
          • 2 O 4331 Personnel : nominations et traitements 1881-1939
          • 2 O 4332 École : acquisition et appropriation d'une maison (1840-1853), 6 plans ; agrandissement du logement de l'instituteur (1855-1866), 3 plans ; agrandissement de l'école mixte (1872-1902), 3 plans ; acquisition de mobilier et fournitures scolaires (1883-1938) ; supplément de traitement à la directrice des travaux à l'aiguille (1891-1892) ; récompenses décernées aux élèves (1909-1917) ; projet de travaux aux bâtiments scolaires (1914) 1840-1938
          • 2 O 4333 Autres bâtiments civils et équipement an IX-1939
          • 2 O 4334 Église : réparations à faire (1833-1836) ; réparations à la toiture (1910-1915), 1 plan ; revendication de la commune contre un décret portant attribution au bureau de bienfaisance des biens ayant appartenu à la fabrique (1910-1912) ; réparations à faire à la couverture (1929-1930)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1886-1893), 2 plans ; règlement et tarifs des concessions (1890), 1 plan ; projet de transformation de l'ancien cimetière en place public (l899) ; concessions (1902-1928) ; achat et conduite du corbillard (1928-1944) 1833-1944
          • 2 O 4335 Travaux communaux : réparations à faire à l'église et au lavoir (an IX) ; construction d'une mare (1892), 1 plan
            Assurances : contrats pour le personnel, Les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1874-1940) an IX-1940
          • 2 O 4336 Eau : approbation de l'arrêté municipal pour la distribution des eaux de la fontaine (an IX) ; dérivation des eaux de la source de Volgré pour alimenter Joigny puis établissement d'une conduite d'eau et de bornes-fontaines à Volgré (1860-1913), 7 plans an IX-1913
          • 2 O 4337 Biens communaux, bois et revenus : adjudications de bois (1882-1938) ; location du droit de chasse (1857-1920) ; locations de biens communaux (1839-1936), 1 plan ; liquidation et partage entre le bureau de bienfaisance de Volgré et celui de Senan de valeurs léguées par Mme Bitaut de Vaillé (1848) ; achn ;at de terrain (1872) ; aliénations de biens communaux (1878-1933), 1 plan 
            contentieux : - avec le sieur Mathey relatif à la propriété d'une pièce d'eau dite le Marchais (1784-1819), 2 plans ; - avec la commune de Senan relatif aux usages dans les bois (1810) ; - avec la commun de Senan relatif à la jouissance de biens indivis (1840-1850) ; - avec le sieur Cornebize pour usurpation par la commune d'une pièce de terre dite la fosse à l'eau (1842) 1784-1938
          • 2 O 4338 Affaires diverses : demande du sieur Martin d'ouvrir un débit de boissons (1864-1868), 1 plan ; donation par Auguste Léau d'une mare à la commune (1876) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1887-1937) 1864-1937
          • 2 O 4831 Extraits de délibérations budgétaires (1872-1940) 1872-1940


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