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CadastreNombre de notices : 15735

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Présentation des notices

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  • Fonds de la préfecture 1876/1927
    • Cadastre général parcellaire 1907/1907
        • 3 P 22 Mise en œuvre des opérations, organisation : états de situation des travaux, rapports d'expertise, correspondance an XII-1833
        • Dossiers par commune : minutes d'arrêtés préfectoraux, rapports, extraits de délibérations de conseil municipal, procès-verbaux de rectification de plans, tableaux récapitulatifs et comparatifs des contenances, correspondance 1803-09-24/1835-12-31
          • 3 P 23 A-à Ci- an XIII-1823
          • 3 P 24 Co-à J- an XII-1816
          • 3 P 25 La B- à Ta- an XII-1835


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