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CadastreNombre de notices : 15735

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Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Fonds de la préfecture 1876/1927
    • Réglementation 1866/1866
    • Administration générale
    • 3 P 13 Cadastre par masse de culture an XI-1809
    • Cadastre général parcellaire 1907/1907
      • Délimitations
        • 3 P 14 Communes limitrophes de départements, réclamations : minutes d'arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage, extraits de délibérations des conseils municipaux, rapports, plans, correspondance. an X-1839
        • 3 P 15 Communes appartenants à des cantons différents : arrêtés (brouillons), extraits de délibérations des sconseils municipaux, procès-verbaux de délimitations, correspondance an X-1899
        • 3 P 16 Bornage des communes de Joux-la-Ville, Brosses, Saint-Moré, Festigny, Perreux et Noé : minutes d'arrêtés préfectoraux, tableaux indicatifs, correspondance, croquis d'une borne (1806) an XII-1834
        • Délimitations des communes : décret, plans, rapport, extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance 1809/1871
          • 3 P 17 Cantons d'Aillant-sur-Tholon (1825-1829), d'Auxerre-Ouest (1808-1824), Avallon (1827-1840), Bléneau (1840-1841), Cerisiers (1833-1836), Chablis (1836-1839), Charny (an 13-1829), Chéroy (1809-1846), Coulanges-la-Vineuse (1809-1824), Coulanges-sur-Yonne (1838-1841), Courson-les-Carrières (1832-1857), Cruzy-le-Châtel (1823-1840), Flogny-la-Chapelle (1832-1835). an XIII-1857
          • 3 P 18 Cantons de L'Isle-sur-Serein, Joigny, Ligny-le-Châtel, Noyers, Pont-sur-Yonne 1812-1860
          • 3 P 19 Cantons de Quarré-les-Tombes, Saint-Fargeau, Saint-Florentin, Saint-Julien-du-Sault, Saint-Sauveur-en-Puisaye, Seignelay 1809-1871
          • 3 P 20 Cantons de Sens-Nord et Sens-Sud 1824-1832
          • 3 P 21 Cantons de Sergines, Tonnerre, Toucy, Vermenton, Vézelay, Villeneuve-sur-Yonne 1819-1839
        • 3 P 22 Mise en œuvre des opérations, organisation : états de situation des travaux, rapports d'expertise, correspondance an XII-1833
        • Dossiers par commune : minutes d'arrêtés préfectoraux, rapports, extraits de délibérations de conseil municipal, procès-verbaux de rectification de plans, tableaux récapitulatifs et comparatifs des contenances, correspondance 1803-09-24/1835-12-31
          • 3 P 23 A-à Ci- an XIII-1823
          • 3 P 24 Co-à J- an XII-1816
          • 3 P 25 La B- à Ta- an XII-1835
      • Expertise cadastrale 1907/1907
        • 3 P 26 Commission locale des mutations cadastrales an XIII-1929
        • Évaluations foncières 1811/1910
          • 3 P 27 Fixation des tarifs par l'assemblée des délégués cantonaux : rapports du directeur des contributions directes, correspondance 1811-1818
          • 3 P 28 Propriétés non bâties, nomination des classificateurs 1909-1910
        • Dossiers par cantons : relevés des mercuriales, rapports, résultats d'expertise, tarifs des évaluations soumis au conseil de préfecture, minutes d'arrêtés préfectoraux, correspondance 1806/1849
          • 3 P 29 Cantons d'Aillant-sur-Tholon, d'Ancy-le-Franc, d'Auxerre-Ouest, d'Avallon 1807-1834
          • 3 P 30 Cantons de Bléneau, de Brienon-sur-Armançon, de Cerisiers, de Chablis, de Charny, de Chéroy 1806-1842
          • 3 P 31 Cantons de Coulanges-la-Vineuse, de Coulanges-sur-Yonne, de Courson, de Flogny-la-Chapelle, de Guillon 1812-1849
          • 3 P 32 Cantons de Joigny, Ligny-le-Châtel, L'Isle-sur-Serein, Noyers, Pont-sur-Yonne 1806-1849
          • 3 P 33 Cantons de Quarré-les-Tombes, Saint-Fargeau, Saint-Florentin, Saint-Julien-du-Sault, Saint-Sauveur, Seignelay, Sens-Nord, Sens-Sud, Sergines 1810-1837
          • 3 P 34 Cantons de Tonnerre, Toucy, Vermenton, Vézelay, Villeneuve-l'Archevêque, Villeneuve-sur-Yonne 1807-1841
        • 3 P 35 Travaux cadastraux an 12-1843
        • 3 P 36 Renouvellement des plans et des matrices, projet 1830-1853
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