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Organisation et police du culte catholiqueNombre de notices : 66

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Fonds de la préfecture
        • Comptabilité
          • 2 V 3, V 135 Traitement du personnel et dépenses diocésaines, réglementation : circulaires, extrait du registre des délibérations du gouvernement de la République, instructions, ordonnances. an XI-1843
            • Dépenses du clergé
              • Dépenses diocésaines
              • 2 V 15, V 203 Suppléments de traitement et indemnités 1806-1868
              • 2 V 16 Franchise postale entre ministres des cultes 1895-1906


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