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Organisation et police du culte catholiqueNombre de notices : 66

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Fonds de la préfecture
        • Circonscriptions ecclésiastiques
            • Cures, succursales et vicariats
              • 2 V 17 Circonscriptions paroissiales, réglementation : circulaires et instructions. an XII-1821
              • 2 V 18 Recensement et renseignements statistiques : circulaires, instructions, extraits des minutes de la Secrétairerie d'État, états récapitulatifs, notes, correspondance. an X-1843
              • 2 V 19, V 5, V 6, V 7, V 7 BIS Érection d'églises en succursales, approbation : circulaire, ordonnances, décrets, arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations des conseils municipaux, extrait des ordonnances de l'archevêché de Sens, plan, correspondance. an XI-1879
              • 2 V 20, V 5, V 6, V 7 Érection de succursales en cures de deuxième classe ou en vicariats, propositions et approbations : ordonnances, extraits des délibérations des conseils municipaux, pétition, correspondance. an XII-1877
              • 2 V 21 Érection de l'église Saint-Eusèbe d'Auxerre en cure de première classe : ordonnance. 1822
              • 2 V 22, V 7-bis, V 7 Transfert et réunion de cures : [dossier-type] extraits des délibérations du conseil général, extraits des registres de la préfecture, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance. 1806-1826
              • 2 V 23 Paroisses de la ville de Sens, circonscription : ordonnances, instructions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Sens, notes, correspondance. 1803-1822
              • 2 V 24 Vicariats vacants ou supprimés, recensement : états récapitulatifs par arrondissements, rapports, correspondance. 1867-1881
              • 2 V 25, V 198, V 199 Binage an XII-1902
            • 2 V 26, V 6, V 7, V 7 BIS Chapelles et oratoires, érection : ordonnances, décrets, extraits des délibérations des conseils municipaux, pétitions, correspondance (an XI-1882). an XI-1882


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