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Organisation et police du culte catholiqueNombre de notices : 66

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Fonds de la préfecture
        • Police du culte
            • Manifestations publiques
              • 2 V 27, V 11, V 12, V 13, V 188, V 198, V 203 Cérémonies, processions et fêtes religieuses an IX-1903
              • 2 V 28, V 185, V 203 Prières publiques 1802-1885
              • 2 V 29, V 211 Sonneries de cloches 1836-1885
              • 2 V 30 Emblèmes religieux présents dans les lieux publics, enlèvement : circulaire, correspondance. 1904-1905
              • 2 V 31 Port de la soutane, interdiction par les communes : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, arrêtés municipaux. 1901
              • Surveillance des ecclésiastiques
                  • Infractions commises par les desservants, conflits avec les paroissiens, suivi suite à déposition de plaintes
                    • 2 V 32, V 11, V 12, V 13, V 188; V 198, V 211 A- à L- an IX-1901
                    • 2 V 33, V 11, V 12, V 13, V 188; V 198, V 211 M- à V- an XI-1904
                    • Faits politiques, suivi
                      • 2 V 34 Soutien des membres du clergé à la papauté, réglementation et enquêtes : circulaires, demandes de renseignements, rapports, correspondance. 1858-1892
                        • Attitude et agissements hostiles au régime, conflits avec les maires, surveillance
                          • 2 V 35, V 10, V 11, V 12, V 13, V 198, V 211 Archevêque de Sens 1879-1903
                            • Desservants des paroisses
                              • 2 V 36, V 10, V 11, V 12, V 13, V 198, V 211 Desservants des paroisses A- à C- an IX-1905
                              • 2 V 37, V 10, V 11, V 12, V 13, V 198, V 211 D- à Y- an VIII-1904
                          • 2 V 38 Période électorale 1888-1896
                          • 2 V 39 Réfractaires, anciens déportés et détenus, surveillance : états nominatifs, rapports de police, correspondance. an VIII-1806
                          • 2 V 40, V 8 Prêtres étrangers 1811-1895
                          • 2 V 41 Presse religieuse 1888-1901


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