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Organisation et police du culte catholiqueNombre de notices : 66

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Fonds de la préfecture
        • Administration générale du culte
          • 2 V 1, V 155, V 203, V 207 Organisation du culte an VIII-1903
          • 2 V 2 Réglementation émanant des évêques de Troyes, des archevêques de Sens et des vicaires généraux : instructions et mandements épiscopaux, lettres pastorales, correspondance. an X-1865
          • Comptabilité
            • 2 V 3, V 135 Traitement du personnel et dépenses diocésaines, réglementation : circulaires, extrait du registre des délibérations du gouvernement de la République, instructions, ordonnances. an XI-1843
              • Dépenses du clergé
                • Dépenses diocésaines
                • 2 V 15, V 203 Suppléments de traitement et indemnités 1806-1868
                • 2 V 16 Franchise postale entre ministres des cultes 1895-1906
                • Circonscriptions ecclésiastiques
                    • Cures, succursales et vicariats
                      • 2 V 17 Circonscriptions paroissiales, réglementation : circulaires et instructions. an XII-1821
                      • 2 V 18 Recensement et renseignements statistiques : circulaires, instructions, extraits des minutes de la Secrétairerie d'État, états récapitulatifs, notes, correspondance. an X-1843
                      • 2 V 19, V 5, V 6, V 7, V 7 BIS Érection d'églises en succursales, approbation : circulaire, ordonnances, décrets, arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations des conseils municipaux, extrait des ordonnances de l'archevêché de Sens, plan, correspondance. an XI-1879
                      • 2 V 20, V 5, V 6, V 7 Érection de succursales en cures de deuxième classe ou en vicariats, propositions et approbations : ordonnances, extraits des délibérations des conseils municipaux, pétition, correspondance. an XII-1877
                      • 2 V 21 Érection de l'église Saint-Eusèbe d'Auxerre en cure de première classe : ordonnance. 1822
                      • 2 V 22, V 7-bis, V 7 Transfert et réunion de cures : [dossier-type] extraits des délibérations du conseil général, extraits des registres de la préfecture, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance. 1806-1826
                      • 2 V 23 Paroisses de la ville de Sens, circonscription : ordonnances, instructions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Sens, notes, correspondance. 1803-1822
                      • 2 V 24 Vicariats vacants ou supprimés, recensement : états récapitulatifs par arrondissements, rapports, correspondance. 1867-1881
                      • 2 V 25, V 198, V 199 Binage an XII-1902
                    • 2 V 26, V 6, V 7, V 7 BIS Chapelles et oratoires, érection : ordonnances, décrets, extraits des délibérations des conseils municipaux, pétitions, correspondance (an XI-1882). an XI-1882
                    • Police du culte
                        • Manifestations publiques
                          • 2 V 27, V 11, V 12, V 13, V 188, V 198, V 203 Cérémonies, processions et fêtes religieuses an IX-1903
                          • 2 V 28, V 185, V 203 Prières publiques 1802-1885
                          • 2 V 29, V 211 Sonneries de cloches 1836-1885
                          • 2 V 30 Emblèmes religieux présents dans les lieux publics, enlèvement : circulaire, correspondance. 1904-1905
                          • 2 V 31 Port de la soutane, interdiction par les communes : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, arrêtés municipaux. 1901
                          • Surveillance des ecclésiastiques
                              • Infractions commises par les desservants, conflits avec les paroissiens, suivi suite à déposition de plaintes
                                • 2 V 32, V 11, V 12, V 13, V 188; V 198, V 211 A- à L- an IX-1901
                                • 2 V 33, V 11, V 12, V 13, V 188; V 198, V 211 M- à V- an XI-1904
                                • Faits politiques, suivi
                                  • 2 V 34 Soutien des membres du clergé à la papauté, réglementation et enquêtes : circulaires, demandes de renseignements, rapports, correspondance. 1858-1892
                                    • Attitude et agissements hostiles au régime, conflits avec les maires, surveillance
                                      • 2 V 35, V 10, V 11, V 12, V 13, V 198, V 211 Archevêque de Sens 1879-1903
                                        • Desservants des paroisses
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