Présentation du fonds

• Répertoire méthodique détaillé
• par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de première classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2012
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : mercredi 29 avril 2015 (09:57 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

• Contexte

• Présentation du producteur

  L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Bernard Brisson, est domiciliée 18-20, boulevard du 11-Novembre à Auxerre.

• Modalités d'entrée

  Versements entre 1868 et 1946 (3 E 1/106-108), à une date indéterminée (3 E 14/1-807), le 10 septembre 2002 par Maître Brisson (3 E 125/1-313)

• Contenu et structure

• Mode de classement

  Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 14 et 3 E 125 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques