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Saint-Bris-le-Vineux. - Étude notariale n°VI : minutes et répertoiresNombre de notices : 317

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

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    • Répertoire méthodique détaillé
    • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 2012
    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 18 septembre 2013 (08:44 h).
      Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne).
    • Contexte

    • Présentation du producteur

      L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Jean Fonteneau, est domiciliée 9, rue de Paris à Saint-Bris-le-Vineux.

    • Modalités d'entrée

      Versement du 22 juin 1994 (3 E 111/1-290)

    • Contenu et structure

    • Mode de classement

      Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Le versement 3 E 111 a fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique

      Archives publiques


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