Présentation du fonds

• Répertoire méthodique détaillé
• par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de première classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• 2012
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version du 0 0. Date de l'export : lundi 18 janvier 2016 (09:11 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

• Contexte

• Présentation du producteur

  L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Jean-David Fonteneau, est domiciliée 1, rue Étienne-Cholet à Chablis.

• Modalités d'entrée

  Versements du 26 octobre 1976 (3 E 24/1-228), du 2 décembre 1982 (3 E 66/1-380) et du 20 janvier 2014 (3 E 175/1-319)

• Contenu et structure

• Mode de classement

  Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

  Les versements 3 E 24 et 3 E 66 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

  Le versement 3 E 175/1-319 a été classé par Charlotte Fredouille, stagiaire aux archives départementales, en mars-avril 2014.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques