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Saint-Sauveur-en-Puisaye. - Étude notariale n° XIII : minutes et répertoiresNombre de notices : 731

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Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé
  • par Nathalie Viron adjoint admistratif 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
  • Archives départementales de l'Yonne
  • Auxerre - 2011
  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : lundi 17 février 2014 (14:18 h)
  • Contexte

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Maître Michel Moreau, est domiciliée 17, rue Saint-Claude à Saint-Sauveur-en-Puisaye

  • Modalités d'entrée

    Versement le 4 avril 1979 par Maître Moreau (3 E 55/1-491) et le 17 décembre 2013 (3 E 174/1-156)



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