Présentation du fonds

• Répertoire méthodique détaillé
• par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2012
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : jeudi 18 août 2016 (11:03 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

• Contexte

• Présentation du producteur

  L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Maître Dany François, est domiciliée 7, rue du 24-Août-1944 à Pourrain.

• Modalités d'entrée

  Versements à une date indéterminée (3 E 35/1-10 ; 3 E 62/1-61), d'octobre 1977 (3 E 48/1-79), du 25 juin 1985 (3 E 53/1-96), du 11 mars 1986 (3 E 96/1-11) , de décembre 2002 (3 E 127/1-111), du 22 octobre 2015 (3 E 183/1-63) et du 27 janvier 2016 (3 E 184/1-108)

• Contenu et structure

• Mode de classement

  Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 35, 3 E 48, 3 E 53, 3 E 62, 3 E 96 et 3 E 127 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques