L'Isle-sur-Serein. - Étude notariale n° XX : minutes et répertoires Archives départementales de l'Yonne

Présentation du fonds

Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : vendredi 18 octobre 2013 (09:51 h).
Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne).

Date(s) : 1577-1899

Niveau de description : Groupe de fonds

Importance matérielle (mètres linéaires) : 115,90 ml

Importance matérielle (autres volumétries) : 877 liasse - 89 boîtes plans

Contexte
Présentation du producteur
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Stéphanie Faivre-Francin, est domiciliée 17, rue du Président-Bidault à L'Isle-sur-Serein.
Modalités d'entrée
Versements à une date indéterminée (3 E 12/1-286 ; 3 E 31/1-85 ; 3 E 56/1-61 ; 3 E 95/1-29), du 25 juillet 1977 (3 E 46/1-226), du 22 mars 1984 (3 E 80/1–336), du 30 décembre 2002 (3 E 128/1-44) et du 14 octobre 2008 (3 E 153/1-45). Réintégration du 30 août 2011 (3 E 156/1-5).
Contenu et structure
Mode de classement
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 12, 3 E 46, 3 E 80, 3 E 95, 3 E 128, 3 E 153 et 3 E 156 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques