Présentation du fonds

• Répertoire méthodique détaillé
• par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2013
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.05 du mardi 30 avril 2013. Date de l'export : jeudi 4 juillet 2013 (17:44 h).
  3 E 40, 3 E 101 : encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
  

• Contexte

• Présentation du producteur

  L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Léon Brocardi, est domiciliée 48, avenue Gambetta à Joigny.

• Modalités d'entrée

  Versements du 3 juin 1975 (3 E 40/1-308), du 6 janvier 1986 (3 E 101/1-92) et du 30 avril 2013 (3 E 167/1-120)

• Contenu et structure

• Mode de classement

  Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

  Les versements 3 E 40 et 3 E 101 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques