Brienon-sur-Armançon. - Étude notariale n° XXV : minutes et répertoires Archives départementales de l'Yonne

Présentation du fonds

Répertoire numérique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 18 septembre 2013 (08:54 h).
Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (conseil général de l'Yonne).

Date(s) : 1600-1887

Niveau de description : Groupe de fonds

Importance matérielle (mètres linéaires) : 105,00 ml

Importance matérielle (autres volumétries) : 880 liasses plans

Contexte
Présentation du producteur
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Maître Pierre Mercier, est domiciliée 57, rue de la Porte-d'en-Haut à Brienon-sur-Armançon.
Modalités d'entrée
Versements du 19 septembre 1956 (3 E 8/1-72), du 17 février 1975 (3 E 39/1-433), à une date non déterminée (3 E 87/1-151) et du 30 novembre 1984 (3 E 89/1-224).
Contenu et structure
Mode de classement
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 8, 3 E 39, 3 E 87 et 3 E 89 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.
Les articles suivants, déclarés réservés lors de leur versement, ne figurent pas au présent répertoire : 3 E 89/5, 3 E 89/13, 3 E 87/16-18, 3 E 87/65, 141, 143-145, 147 et 3 E 87/150.
Conditions d'accès et d'utilisation
Statut juridique
Archives publiques