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Villeneuve-la-Guyard. - Étude notariale n° XXXVI : minutes et répertoiresNombre de notices : 523

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé
  • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
  • Archives départementales de l'Yonne
  • Auxerre - 2013
  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 18 septembre 2013 (12:18 h).
    Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne).
  • Contexte

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Anthony Vaccaro, est domiciliée place de l'Hôtel de Ville à Villeneuve-la-Guyard.

  • Modalités d'entrée

    Versements de juin 1973 (3 E 29/1-136), du 17 octobre 1975 (3 E 42/1-318) et du 27 décembre 2005 (3 E 138/1-32).

  • Contenu et structure

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Modalités d'accès

    En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.



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