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Ancy-le-Franc. - Étude n° XLI : minutes et répertoiresNombre de notices : 720

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

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    • Répertoire méthodique détaillé
    • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
    • Archives départementales de l'Yonne
    • Auxerre - 2013
    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : mercredi 29 avril 2015 (10:01 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $
    • Contexte

    • Présentation du producteur

      L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Benoît-Alexandre Lavoillotte, est domiciliée 3, Grande-Rue à Ancy-le-Franc.

    • Modalités d'entrée

      Versements à une date indéterminée (3 E 19/1-117), de décembre 1972 (3 E 21/1-155), de février 1973 (3 E 23/1-32), du 20 mars 1989 (3 E 102/1-88), du 20 décembre 1996 (3 E 115/1-43), du 8 février 2006 (3 E 121/1-21), du 17 novembre 2006 (3 E 143/1-35) et du 29 août 2008 (3 E 152/1-132).

    • Contenu et structure

    • Mode de classement

      Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 19, 3 E 21, 3 E 23, 3 E 102, 3 E 115, 3 E 121, 3 E 143 et 3 E 152 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013

    • Conditions d'accès et d'utilisation

    • Statut juridique

      Archives publiques


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