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AccolayNombre de notices : 169

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Présentation des notices

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    • Archives postérieures à 1789
        • Assistance et prévoyance
            • Application des lois d'assistance et de prévoyance
              • E-dépôt 1 5 Q 1 Accidents du travail agricole, déclaration : certificats médicaux. 1903-1906
              • E-dépôt 1 5 Q 2 Assistance médicale gratuite, attribution : correspondance, liste des personnes privées de ressources. 1922-1929
              • E-dépôt 1 5 Q 3 Assistance aux aliénés. 1850-1926
              • E-dépôt 1 5 Q 4 Assistance aux familles nombreuses, attribution : correspondance, listes nominatives, fiches de renseignements. 1914-1924
              • E-dépôt 1 5 Q 5 Assistance aux femmes en couches, demande d'admission : correspondance, état nominatif. 1915-1928
              • E-dépôt 1 5 Q 6 Assistance aux vieillards, recensement des bénéficiaires : listes nominatives. 1888-1925
              • E-dépôt 1 5 Q 7 Pensions militaires, demande : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, états de service. 1815-1919
              • E-dépôt 1 5 Q 8 Protection du premier âge, placement en nourrices : correspondance, souches de certificat. 1911-1921
              • E-dépôt 1 5 Q 9 Retraites ouvrières et paysannes. 1911-1928
            • Instruction publique
              • E-dépôt 1 1 R 1 Corps enseignant, nomination : correspondance. 1876-1911
              • E-dépôt 1 1 R 2, 4 E 1 1 S 2 École primaire communale. - Contingent scolaire, recensement : extraits des registres matricules, listes nominatives des enfants entre 6 et 13 ans, listes des enfants admis gratuitement (1882-1917). Mobilier scolaire, acquisition : correspondance, inventaires (1869-1885). Bibliothèque scolaire, acquisition d'ouvrages : correspondance, listes, factures (1879-1894). 1869-1917
              • E-dépôt 1 1 R 3, 4 E 1 1 S 2 Pupilles de la Nation. - Adoption par la Nation : copies de jugement (1920). Attribution de secours : correspondance (1918-1919). 1918-1920
          Voir par page :5 10 15 20 25 50 100 


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