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Les Archives Départementales

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AccolayNombre de notices : 169

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Présentation des notices

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    • Archives postérieures à 1789
        • Administration générale de la commune
            • Conseil municipal : délibérations
              • Actes de l'administration municipale
              • E-dépôt 1 3 D 1, 4 E 1 3 D 1 Archives. 1843-1935
                • Contentieux
                  • E-dépôt 1 4 D 1 Contre les consorts Robin, au sujet de la propriété du sentier menant du chemin du Perthuis au chemin de la Savée : correspondance, mémoires, dépositions des témoins, constats d'huissier. 1881-1884
                  • E-dépôt 1 4 D 2 Contre Albert Blanchet, entrepreneur en travaux publics à Champs, pour dommages causés aux chemins de la commune lors des opérations de pavage : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, notes des avoués, requête. 1891-1892


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