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Ancy-le-LibreNombre de notices : 323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives communales postérieures à 1789
        • Biens communaux, terres, bois, eaux
          • E-dépôt 6 1 N 1 Terrains communaux, amodiation et adjudication : notifications, procès-verbaux, arrêtés, correspondance, estimations, déclarations, cahier des charges, extraits de registre de délibérations et de registres d'arrêtés 1818-1877
            • Bois
              • E-dépôt 6 2 N 1 Bornage partiel entre la forêt communale d'Ancy-le-Libre et la propriété appartenant à M. de la Salle, marquis de Louvois : arrêté, plan, procès-verbal 1913
              • E-dépôt 6 2 N 2 * Aménagement : registre, correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits de registres de délibérations et de registres d'arrêtés, notifications, extrait d'une ordonnance du roi 1827-1859
              • E-dépôt 6 2 N 3 Exploitation : procès-verbal de délivrance, permis d'exploiter 1838-1863
              • E-dépôt 6 2 N 4 Administration, subvention : avis, correspondance 1929-1946
              • E-dépôt 6 2 N 5 Utilisation : circulaires 1940-1941
                • Coupes affouagères
                • E-dépôt 6 2 N 10 Reconnaissance : notifications, procès-verbaux de déclarations 1831-1896
                • E-dépôt 6 2 N 11 Adjudication : extraits de registres de délibérations, correspondance, télégrammes, notifications, procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, cahier des charges pour la location de la chasse, état des frais, actes d'amodiation 1832-1948


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