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Ancy-le-LibreNombre de notices : 323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives communales postérieures à 1789
        • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
            • Travaux publics et voirie en général
              • E-dépôt 6 1 O 1 Construction des chemins, emprunt : notifications, correspondance 1843-1888
              • E-dépôt 6 1 O 2 Chemins 1829-1881
              • E-dépôt 6 1 O 3 Réclamations générales : correspondance, déclarations 1839-1861
              • E-dépôt 6 1 O 4 Emprise sur le domaine public, gestion : arrêtés, demandes de pétitionnaires 1863-1890
                • Voirie urbaine
                  • Petite voierie
                    • E-dépôt 6 1 O 8 Chemin vicinal de petite communication n° 1, aménagement : actes d'acquisition de terrains, états des propriétés à acquérir, arrêtés, extraits de registres de délibérations, procès-verbaux d'adjudication, plan parcellaire, instructions 1859-1891
                    • E-dépôt 6 1 O 9 Chemin vicinal de petite communication n°2, aménagement : actes d'acquisition de terrains, états des propriétés à acquérir, extraits de registres de délibérations, plans parcellaires, notifications, devis, metré des travaux, analyse des prix, procès-verbaux de réception, décompte définitif, profil en long 1869-1877
                    • E-dépôt 6 1 O 10 Chemin vicinal de petite communication n°3, aménagement : actes d'acquisition de terrains, états des propriétés à acquérir, extraits de registres de délibérations, plans parcellaires, déclaration, arrêté, procès-verbaux d'adjudication 1877-1885
                    • E-dépôt 6 1 O 11 Chemin vicinal de petite communication n°4, aménagement : actes d'acquisition de terrains, états des propriétés à acquérir, arrêtés, instructions, procès-verbaux d'adjudication, extraits de registres de délibérations, correspondance, plan parcellaire 1853-1885
                    • E-dépôt 6 1 O 12 Chemin vicinal de petite communication n°5, aménagement : actes d'acquisition de terrains, états des propriétés à acquérir, états et plans parcellaires, arrêtés, actes de vente, procès-verbaux d'estimation et procès-verbaux d'adjudication, déclaration, instructions, affiche, extrait de registre de délibérations, certificat de paiment, notifications 1840-1892
                    • E-dépôt 6 1 O 13 Chemin vicinal de petite communication n°6, aménagement : actes d'acquisition de terrains, états des propriétés à acquérir, déclarations, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, plan parcellaire, instructions, extrait de registre de délibérations, rapport 1884-1897
                    • E-dépôt 6 1 O 14 Chemin vicinal de petite communication de Lézinnes, aménagement : actes d'acquisition de terrains. Tracé, rectification : notifications, procès-verbaux, plans, extraits de registres de délibérations 1840-1891
                    • E-dépôt 6 1 O 15 Chemin rural n°24 du Tremblay. - Construction : actes d'acquisition de terrains, notification, affiche, état des propriétés à acquérir, instructions, plan parcellaire, arrêtés, correspondance, devis, registre de l'enquête parcellaire, certificat de publications. Expropriation : certificat de conservation des hypothèques et certificats de publications, instructions, correspondance, notifications, journaux, arrêtés municipaux, extraits de registres de délibérations 1896-1897
                    • E-dépôt 6 1 O 16 Rue Basse, aménagement : certificats pour paiement, quittance des dépenses, bordereaux et analyses des prix, procès-verbaux de réception définitive, avant-metré estimatif, coupes et élévation, devis, extraits de registres de délibérations 1886-1896
                    • E-dépôt 6 1 O 17 Rue de la Corvée, élargissement : états des propriétés à acquérir, correspondance, plan parcellaire, extrait d'un registre de délibérations, arrêté 1856-1858
                    • E-dépôt 6 1 O 18 Rue de la Meuniotte. - Mur adjacent, construction : correspondance, arrêté municipal 1892
                    • E-dépôt 6 1 O 19 Petite Rue, élargissement : actes d'acquisition de terrains, procès-verbaux d'adjudication et procès-verbaux de réception définitive, extrait d'un registre de délibérations, correspondance, bordereaux de prix 1886-1889
                  • E-dépôt 6 1 O 20 Chemin de grande communication n°12, rectification et amélioration de la visibilité : plan parcellaire, état des propriétés à acquérir, arrêté, notifications et récépissé de notification, extrait d'un registre de délibérations, minute notariale 1936-1946
                  • Moyens de transport et travaux divers
                    • E-dépôt 6 2 O 1 Ligne du chemin de fer Paris-Dijon-Lyon, établissement du tracé : notifications, extraits de délibérations du conseil général 1840
                    • E-dépôt 6 2 O 2 Distribution de l'énergie électrique, enquête statistique : correspondance 1948
                    • E-dépôt 6 2 O 3 Carrière de pierre, exploitation : déclarations 1906
                    • Navigation et régime des eaux
                      • E-dépôt 6 3 O 1 Cours d'eau non navigables ni flottables, écoulement : arrêtés préfectoraux 1886-1893
                      • E-dépôt 6 3 O 2 Aménagement des abords du canal de Bourgogne, réclamation : correspondance, arrêtés 1864-1874
                      • E-dépôt 6 3 O 3 Rivière de l'Armançon 1844-1877
                        • Rû de la Fontaine-Sainte-Maxente
                          • E-dépôt 6 3 O 4 Curage : procès-verbal d'adjudication, devis estimatif, instructions, arrêtés 1863-1892
                          • E-dépôt 6 3 O 5 Obstruction : instructions, arrêtés, correspondance, notifications, déclarations, dossiers de procédure et de jugement, plan géométrique, profil en long 1863-1878
                        • Culte catholique
                          • E-dépôt 6 1 P 1 Personnel ecclésiastique, installation : correspondance, notifications 1849-1906
                            • Fabrique
                              • Séparation des églises et de l'État


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