Présentation du fonds

• Répertoire méthodique détaillé
• par Émilien Lagalis, stagiaire dans le cadre d'un master2 professionnel archives et Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées $ ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2009-2011
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : vendredi 2 octobre 2015 (14:15 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Bussy-en-Othe (Yonne) ; Bussy-en-Othe (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Bussy-en-Othe dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France et du présidial de Montargis ; la seigneurie appartenait aux comtes de Joigny. La municipalité de Bussy-en-Othe fut créée en 1790 et rattachée au canton de Saint-Cydroine et au district de Joigny. En 1801, la commune ressort au canton de Brienon et à l'arrondissement de Joigny, jusqu'en1926. Bussy-en-Othe dépend, aujourd'hui, de l'arrondissement d'Auxerre.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 16 avril 1980 et 7 octobre 2010

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Bussy-en-Othe en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Mode de classement

  Les documents déposés en 1976 ont fait l'objet d'un classement en 2009, réalisé par Émilien Lagalis, stagiaire. Afin d'intégrer les documents déposés en 2010, il a été fait le choix de constituer un instrument de recherche méthodique.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques