Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2012
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 2 octobre 2012 (16:53 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Fontenay-près-Chablis (Yonne) ; Fontenay-près-Chablis (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime la paroisse de Fontenay-près-Chablis dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage royal de Troyes. En 1790, érigée en commune, Fontenay-près-Chablis relève du canton de Chablis et du district d'Auxerre. Entre 1801 et 1803, elle est rattachée au canton de Ligny-le-Châtel avant de retrouver celui de Chablis. Dès 1801, la commune dépend de l'arrondissement d'Auxerre.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 2 octobre 1974 et 23 mai 2011.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Fontenay-près-Chablis en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques