Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2011
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 6 avril 2012 (16:04 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Jouancy (Yonne) ; Jouancy (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Jouancy dépendait du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et du bailliage seigneurial de Noyers. En 1790, érigée en commune, Jouancy est rattachée au canton de Châtel-Gérard et au district de Tonnerre. A partir de 1801, elle dépend du canton de Noyers et de l'arrondissement de Tonnerre, avant d'être rattachée à celui d'Avallon en 1926.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 5 octobre 1976 et 4 juillet 2011

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Jouancy en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques