Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2012
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : vendredi 2 octobre 2015 (14:30 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Les Ormes (Yonne) ; Les Ormes (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime la paroisse des Ormes dépendait du diocèse de Sens et de la province d'Île-de-France et ressortissait au bailliage de Villeneuve-le-Roi. En 1790, érigée en commune, Les Ormes est rattachée au canton de La Ferté et au district de Joigny. À partir de 1801, elle est rattachée au canton d'Aillant et à l'arrondissement de Joigny ; depuis 1926, elle dépend de celui d'Auxerre .

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 22 septembre 1976 et 16 février 2012.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives communales déposées

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques