Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2010
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 6 avril 2012 (16:31 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Sainte-Pallaye (Yonne) ; Sainte-Pallaye (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime la paroisse de Sainte-Pallaye dépendait du diocèse d'Auxerre et de la province de Bourgogne. Elle ressortissait au bailliage d'Auxerre, par appel de son bailliage particulier. En 1790, érigée en commune, Sainte-Pallaye est rattachée au canton de Cravant, et du district d'Auxerre. A partir de 1801, elle dépend du canton de Vermenton et de l'arrondissement d'Auxerre.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 7 octobre 1976 et 17 août 2010.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Sainte-Pallaye en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques