Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2012
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 1 juin 2012 (11:57 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Sainte-Vertu (Yonne) ; Sainte-Vertu (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime la paroisse de Sainte-Vertu dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage seigneurial de Tonnerre. En 1790, érigée en commune, Sainte-Vertu relève du canton d'Yrouerre et du district de Tonnerre. A partir de 1801, elle est rattachée au canton de Noyers et à l'arrondissement de Tonnerre ; depuis 1926, elle dépend de celui d'Avallon. Entre 1973 et 1978, la commune est associée, avec celle de Môlay, à la commune d'Annay-sur-Serein.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 30 septembre 1976 et 6 septembre 2011.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Sainte-Vertu en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques