Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2009
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : mercredi 2 décembre 2015 (16:23 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Senan (Yonne) ; Senan (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Senan dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France, de l'élection et du bailliage de Joigny ; elle était le siège d'une prévôté. Le fief de Senan relevait du comté de Joigny. En 1793, érigée en commune, Senan est rattachée au canton d'Aillant-sur-Tholon et au district de Joigny, puis, en 1801, à l'arrondissement de Joigny. Depuis 1927, toujours incluse dans le canton d'Aillant-sur-Tholon, la commune relève de l'arrondissement d'Auxerre.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 21 septembre 1976 et 12 février 2009

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Senan en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques